Traduction de «forces after » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Exchange of Notes concerning arrangements for the continuing use of facilities at Goose Bay Airport by the United States Armed Forces after September 30, 1976
Échange de Notes concernant les arrangements permettant aux Forces armées américaines de continuer à utiliser les installations de l'aéroport de Goose Bay après le 30 septembre 1976

rave club | rave bar | after-hours club | afterhour club | club after-hours | after hours | after hour | afterhours | after-hours | afterhour | after-hour
bar techno

after-school program [ after-four program | after-school recreational program | after four program | after school program | after school recreational program ]
garde parascolaire [ garde parascolaire après la classe | garde après la classe | programme post scolaire | programme pour la sortie des classes | service de garde après l'école ]

Joint declaration on transitional measures applicable to the budgetary procedure after the entry into force of the Lisbon Treaty
déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

task force for scientific field missions after a destructive earthquake
force d'intervention pour les missions scientifiques sur le terrain après un tremblement de terre destructeur

for an inital period of five years after the entry into force of this Treaty
pour une première période de cinq ans à comporter de l'entrée en vigueur du présent Traité

read-after-write verify [ read after write verify | read-after-write check | read after write check | read-after-write verification ]
contrôle par lecture après écriture

evaluate patient after surgery | examine patient after surgery | assess patients after surgery | examine patient after surgical procedure
évaluer des patients après une opération chirurgicale

after | after hours | afterhours | after hours party | after hour party
fête matinale | after

net operating profit after taxes | NOPAT | net operating profit after tax | after-tax operating profit
résultat d'exploitation après impôts | résultat net d'exploitation | RNE | résultat d'exploitation net après impôts | bénéfice d'exploitation après impôts

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

2. The Commission shall be empowered to amend, by means of delegated acts in accordance with Article 65b, the requirements referred to paragraph 1 in order to bring them into line with amendments to the Chicago Convention and its Annexes which enter into force after the entry into force of this Regulation and which become applicable in all Member States.
«2. La Commission est habilitée à modifier, par voie d’actes délégués conformément à l’article 65 ter, les exigences visées au paragraphe 1 afin de les aligner sur les amendements de la convention de Chicago et de ses annexes qui entrent en vigueur après l’entrée en vigueur du présent règlement et qui deviennent applicables dans tous les États membres.

Under the ordinary and simplified revision procedures, amendments to the Treaties enter into force after being ratified (or approved, for simplified revision procedures) by all the Member States in accordance with their respective constitutional provisions, which usually require parliamentary ratification.
En vertu des procédures de révision ordinaire et simplifiée, les modifications apportées aux traités entrent en vigueur après avoir été ratifiées (ou approuvées, dans le cas de la procédure de révision simplifiée) par tous les pays de l’UE conformément à leurs dispositions constitutionnelles respectives, qui prévoient généralement une ratification du parlement.

(6) Subparagraphs (1)(a)(ii) and (iii), as enacted by subsection 14(1) of the Budget Implementation Act, 1999, apply with respect to benefits payable to or in respect of a person who contributes under section 5 or 75 on or after the day on which this subsection comes into force but do not apply to a person who became entitled to an annuity before the coming into force of this subsection and is a person described in section 41 and who is only entitled to a return of contributions in respect of the period of service in the regular or reserve force after the time of his or her re-enrollment within the meaning of that section.
(6) Les sous-alinéas (1)a)(ii) et (iii), édictés par le paragraphe 14(1) de la Loi d’exécution du budget de 1999, s’appliquent relativement aux prestations payables à la personne — ou à son égard — qui verse des contributions au titre des articles 5 ou 75 à la date d’entrée en vigueur du présent paragraphe ou après celle-ci. Ils ne s’appliquent pas à la personne qui a eu droit à une annuité avant l’entrée en vigueur du présent paragraphe et est une personne visée à l’article 41 et qui n’a droit qu’à un remboursement de contributions relativement à sa période de service dans la force régulière ou la force de réserve après qu’elle y a été enrôlée de nouveau aux termes de cet article.

6. A reference in any Act enacted before the coming into force of the Revised Statutes and remaining in force after that time, or in any instrument or document, to any Act or enactment repealed under section 3, shall, after the Revised Statutes take effect, be deemed, in respect of any subsequent transaction, matter or thing, to be a reference to the enactment in the Revised Statutes having the same effect as the repealed Act or enactment.
6. Lorsqu’une loi édictée avant l’entrée en vigueur des Lois révisées et restant en vigueur après cette date ou lorsqu’un texte ou document quelconque fait mention d’une loi ou d’une disposition législative abrogée par l’article 3, cette mention, après l’entrée en vigueur des Lois révisées, est censée, pour tout ce qui est postérieur à cette date, viser la disposition législative comprise dans les Lois révisées et comportant le même effet que la loi ou la disposition législative abrogée.

(2) Every order made under section 98 of the Yukon Placer Mining Act or under that section and paragraph 23(a) of the Territorial Lands Act that comes into force after February 13, 1990 and is in force on the coming into force of this section shall be deemed to have come into force as if it were made under section 98 of the Yukon Placer Mining Act, as enacted by section 2 of this Act, or under that section, as so enacted, and that paragraph, as the case may be.
(2) Les décrets pris en vertu de l’article 98 de la Loi sur l’extraction de l’or dans le Yukon, ou de cet article et de l’alinéa 23a) de la Loi sur les terres territoriales, entrés en vigueur après le 13 février 1990 et qui le sont encore à l’entrée en vigueur du présent article sont réputés entrés en vigueur comme s’ils avaient été pris en vertu, selon le cas, de l’article 98 de la Loi sur l’extraction de l’or dans le Yukon, dans sa version édictée par l’article 2 de la présente loi, ou de cette version de l’article 98 et de l’alinéa 23a) précité.

(a) providing for the counting as service under any of Parts I to III of service as a member of the Canadian Forces after the coming into force of Part I of the Canadian Forces Reorganization Act to the extent provided under this Act for the counting of service in the naval, army or air forces of Canada; and
a) prévoyant que sera compté, comme période de service en vertu de l’une des Parties I à III, le service accompli à titre de membre des Forces canadiennes après l’entrée en vigueur de la Partie I de la Loi sur la réorganisation des Forces canadiennes, dans la mesure prévue par la présente loi pour le décompte du service accompli dans les forces navales, les forces de l’armée et les forces aériennes du Canada; et

Where the delegated act enters into force after 30 June, they shall take effect as from the date of entry into force of the delegated act.
Lorsque l’acte délégué entre en vigueur après le 30 juin, elles prennent effet à compter de la date d’entrée en vigueur de l’acte délégué.

3. If this Regulation enters into force after 1 January 2007, the period after which the first automatic decommitment as referred to in paragraph 1 may be made shall be extended, for the first commitment, by the number of months between 1 January 2007 and the date of the first budget commitment.
3. Si le présent règlement entre en vigueur après le 1er janvier 2007, le délai au terme duquel peut intervenir le premier dégagement d'office visé au paragraphe 1 est prolongé, pour le premier engagement, du nombre de mois compris entre le 1er janvier 2007 et la date du premier engagement budgétaire.

4. If this Regulation enters into force after 1 January 2007, the period after which the first automatic decommitment as referred to in paragraph 1 may be made shall be extended, for the first commitment, by the number of months between 1 January 2007 and the date of the first budget commitment.
4. Si le présent règlement entre en vigueur après le 1er janvier 2007, le délai au terme duquel peut intervenir le premier dégagement d'office visé au paragraphe 1 est prolongé, pour le premier engagement, du nombre de mois compris entre le 1er janvier 2007 et la date du premier engagement budgétaire.

As regards the entry into force of the Wine and Spirits Agreements, South Africa informed the Commission that the agreements could only enter into force after ratification by the South African Parliament. Therefore, those agreements should only be applied on a provisional basis pending their definitive entry into force.
En ce qui concerne l'entrée en vigueur des accords sur les vins et les spiritueux, l'Afrique du Sud a informé la Commission qu'elle ne pourrait avoir lieu qu'après la ratification par le parlement sud-africain; c'est la raison pour laquelle ces accords ne devraient être appliqués qu'à titre provisoire en attendant leur entrée en vigueur définitive.