Vertaling van "has proved itself once " (Engels → Frans) :

In the case of the flatfish plan, an impact assessement of options from the first "recovery stage" to the second "management stage" of the plan was carried out by the MRAG in 2009, as such a revision is foreseen in the plan itself once both stocks are observed to be within safe biological limits for two consecutive years.
Dans le cas du plan de gestion pour les poissons plats, une analyse d'impact des options de la première «étape de reconstitution» à la deuxième «étape de gestion» du plan a été menée par le MRAG en 2009, étant donné qu’une révision de ce type est prévue dans le plan lui-même lorsque l'on constate que les deux stocks se situent dans des limites biologiques sûres pendant deux années consécutives.

The existing institutional structure established in the framework of the EU-Mexico Global agreement has proved itself viable and effective.
La structure institutionnelle existante, établie dans le cadre de l'accord global UE-Mexique, s'est révélée viable et efficace.

Bulgaria adopted a law on conflicts of interest in 2009 and set up an administrative authority to establish and sanction conflicts of interest.[87] The establishment of a dedicated commission to establish conflicts of interest and to suggest sanctions has led to an impressive increase of public signals on conflicts of interest and a number of decisions, but so far only one case has been finalised.[88] The assessment of the Commission's first 15 months of operation shows a new authority that has taken up its challenge and started work quickly, but which has not yet been able to prove itself in convincing decisions in important cases.[89] Questions must also be raised regarding the effectiveness of the law on conflicts of interest.
La Bulgarie a adopté en 2009 une loi sur les conflits d’intérêts et a mis en place une autorité administrative chargée de déceler et de sanctionner les conflits d’intérêts[87]. La création d’une commission spécialisée pour identifier les conflits d’intérêts et proposer des sanctions a donné lieu à une médiatisation impressionnante des affaires de conflits d’intérêts, mais jusqu’à présent, une seule affaire a débouché sur une décision définitive[88]. L’évaluation des 15 premiers mois d’activité de cette commission montre une nouvelle autorité qui a relevé le défi et commencé rapidement à travailler, mais qui n’est pas encore en mesure de s’affirmer par des décisions convaincantes dans des affaires importantes[89]. Des questions se posent également en ce qui concerne l’efficacité de la loi sur les conflits d’intérêts.

It has proved itself in the past, and must now work in a Union that will be economically more varied than ever before.
Elle a fait ses preuves et doit maintenant fonctionner dans une Union qui, d'un point de vue économique, sera plus diverse que jamais.

"Preparedness is key to saving lives and this has proved itself once again thanks to the massive evacuation of threatened populations.
«Une bonne préparation est essentielle pour sauver des vies, et nous en avons encore une fois eu la preuve grâce à l'évacuation massive des populations menacées.

The Evidence Study showed that whilst the prevailing position in the EU was that the onus of proving an accused’s guilt rests on the prosecution, sometimes, in exceptional cases, such as document or regulatory offences, once the prosecution had proved the existence of a duty, the accused had a reverse burden to prove that he had complied with it.
Selon l'Étude sur les éléments de preuve, bien que, dans l’UE, il incombe habituellement à l'accusation de prouver la culpabilité de l'accusé, il arrive parfois, dans des cas exceptionnels, par exemple dans le cas d’infractions liées au non-respect de certaines obligations administratives ou à la non-communication de certains documents, que, dès l’établissement de l'existence d'une obligation par l’accusation, la charge de la preuve soit renversée et que ce soit à l’accusé d’établir qu’il a respecté cette obligation.

Once you find a site, the site must be proved out. Once it has been proved out, that is the point at which the regulator must answer the question: Is it safe and acceptable from a regulatory perspective?
Dès lors que le site d'enfouissement répond à certains critères, l'agent de réglementation doit décider si ce lieu d'enfouissement est sûr et acceptable du point de vue de la réglementation.

Mr. Speaker, spring has firmly entrenched itself once again in Peterborough county and this spring, as has been the case for generations, local farm families are gearing up to once again sow the seeds that will lead to the fall harvest.
Monsieur le Président, une fois de plus, le printemps s'est bien installé dans le comté de Peterborough. Comme c'est le cas depuis des générations, les familles d'agriculteurs locales se préparent de nouveau à ensemencer leurs terres en vue de la récolte automnale.

Once the model proves itself innovative and transformative it will connect ministries at the level of governance and the result will be healthy public policies.
Une fois que le modèle aura fait ses preuves pour l'innovation et la transformation , il se transposera au niveau de gouvernance des ministères avec pour résultat des politiques efficaces de santé publique.

The Government of Canada has invested a lot of money in early childhood education, an intervention that has proved itself in promoting better health outcomes through life.
Le gouvernement du Canada a investi beaucoup d'argent dans les services à la petite enfance, qui garantissent une meilleure santé dans les phases ultérieures de la vie.