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Traduction de «months study during which we had 12 sessions » (Anglais → Français) :

That was hanging out there for six months during which we had no mechanism to assess it.

Cela est resté suspendu pendant six mois au cours desquels nous ne disposions d'aucun mécanisme pour évaluer la situation.


Hon. W. David Angus: Honourable senators, I am quite interested in Senator Adams' point of order and am very sympathetic to the points he has made, having been present at the committee and being cognizant of what Senator Banks just stated, namely, that in addition to the three hours yesterday morning we may well have needed two hours yesterday evening to consider clause by clause this very complicated bill, which had been the subject of three months of study during ...[+++]ch we had 12 sessions and heard 42 witnesses.

L'honorable W. David Angus : Honorables sénateurs, le recours au Règlement du sénateur Adams m'intéresse vivement et je comprends ses arguments, car j'ai assisté à la réunion et je suis au courant de ce que le sénateur Banks vient de déclarer, c'est-à-dire qu'en plus des trois heures d'hier matin, il se pouvait fort bien qu'il nous aurait fallu consacrer deux heures hier soir à l'étude article par article de ce projet de loi très complexe, qui a fait l'objet d'une étude de trois mois au cours desquels nous avons tenu 12 séances et entendu 42 témoins.


During testimony we had from Transport Canada department witnesses last month, I particularly remember Marc Grégoire, the assistant deputy minister, informing this committee of the seriousness with which the department takes its oversight role.

Parmi les témoignages des représentants de Transports Canada qui ont comparu devant nous le mois dernier, je me rappelle en particulier celui de Marc Grégoire, le sous-ministre adjoint, qui nous a parlé de la grande importance que le ministère accorde à son rôle de surveillance.


One initial observation seems obvious from consideration of the findings of the three studies: the four user groups which began rehabilitation in programs in Montreal and Trois-Rivières improved, and that improvement was maintained over the 12- to 15-month period during which they were followed in a research ...[+++]

Une première constatation s’impose à l’examen des résultats de ces trois études : les quatre groupes d’usagers qui ont entrepris une démarche de réadaptation dans les programmes de Montréal et Trois-Rivières se sont améliorés et cette amélioration s’est maintenue au cours de la période de 12 à 15 mois au cours de laquelle ils ont été suivis dans le cadre de la recherche.


E. whereas the 2005 estimates are based on the following key parameters: full 12 months of enlargement-related expenditure with 9 new languages; 44 working weeks, of which 3 constituency weeks, 12 ordinary part-sessions and 6 additional part-sessions; a 2,7% salary adjustment, and a 7% standard abatement for posts; whereas the parameters will be re-examined during the first ...[+++]

E. considérant que les prévisions pour 2005 se fondent sur les principaux paramètres suivants: 12 mois pleins de dépenses liées à l'élargissement avec neuf nouvelles langues; 44 semaines de travail, dont 3 semaines de circonscription; 12 périodes de session ordinaires et 6 périodes de session additionnelles; une adaptation des rémunérations de 2,7% et un abattement forfaitaire de 7% en ce qui concerne les postes; que ces paramètres seront réexaminés à l'automne au cours de la première lecture du budget 2005,


E. whereas the 2005 estimates are based on the following key parameters: full 12 months of enlargement-related expenditure with 9 new languages; 44 working weeks, of which 3 constituency weeks, 12 ordinary part-sessions and 6 additional part-sessions; a 2,7% salary adjustment, and a 7% standard abatement for posts; whereas the parameters will be re-examined during the first ...[+++]

E. considérant que les prévisions pour 2005 se fondent sur les principaux paramètres suivants: 12 mois pleins de dépenses liées à l'élargissement avec neuf nouvelles langues; 44 semaines de travail, dont 3 semaines de circonscription; 12 périodes de session ordinaires et 6 périodes de session additionnelles; une adaptation des rémunérations de 2,7% et un abattement forfaitaire de 7% en ce qui concerne les postes; que ces paramètres seront réexaminés à l'automne au cours de la première lecture du budget 2005,


2. Amendments to the body of the Convention shall enter into force for all Contracting Parties twelve months after deposit of the instruments of acceptance by those Contracting Parties present at the session of the Management Committee during which the amendments were recommended, provided that no objection is lod ...[+++]

2. Les amendements apportés au corps de la convention entrent en vigueur à l'égard de toutes les parties contractantes douze mois après le dépôt des instruments d'acceptation par les parties contractantes présentes à la session du comité de gestion pendant laquelle les amendements ont été recommandés, pour autant qu'aucune des parties contractantes n'ait formulé d'objection dans un délai de douze mois à compter de la date de communication de ces amendements.


However, where the semen was obtained from a bull which had been vaccinated against foot-and-mouth disease during the 12 month period prior to collection, 5 % of the semen from each collection (with a minimum of five straws) intended for sending to another Member States shall be subjected, in a laboratory in the Member State of destination or in a laboratory designated by it, to a virus isolation test for foot-and-mouth disease, wi ...[+++]

Toutefois, lorsque le sperme provient d'un taureau qui a été vacciné contre la fièvre aphteuse au cours de la période de douze mois précédant la collecte, 5 % du sperme de chaque collecte destinée à un autre État membre (avec un minimum de 5 paillettes) sont soumis, dans un laboratoire de l'État membre destinataire ou dans un laboratoire désigné par celui-ci, à un test d'isolement du virus pour le dépistage de la fièvre aphteuse, avec des résultats négatifs».


'B. where the animal comes from a Member State which has, during the previous 12 months, practised prophylactic vaccination or has had recourse, in exceptional cases, to emergency vaccination on its territory';

«B. lorsque les animaux proviennent d'un État membre qui, au cours des douze mois précédents, a pratiqué la vaccination prophylactique ou a recouru exceptionnellement à la vaccination d'urgence sur son territoire»;


However, the same week that the first minister's meeting took place, the former Liberal government pulled out all the accountability framework and structures in which we had participated during an 18-month process leading to the first ministers' meeting.

Toutefois, la même semaine qu'a eu lieu la réunion des premiers ministres, l'ancien gouvernement libéral a retiré le cadre et les structures de responsabilisation sur lesquels nous avions travaillé au cours d'un processus de 18 mois menant à la réunion des premiers ministres.




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Date index: 2023-05-17
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