Traduction de «most patent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

MFN customs duty rate | MFN rate | MFN tariff | most favoured nation customs duty rate | most favoured nation rate | most-favoured-nation tariff
droit NPF | tarif de la nation la plus favorisée | taux applicable à la nation la plus favorisée | taux appliqué aux parties contractantes bénéficiant du traitement de la nation la plus favorisée

most favoured nation [ MFN | most favoured nation clause | most favoured nation treatment ]
nation la plus favorisée [ clause de la nation la plus favorisée | NPF | traitement de la nation la plus favorisée ]

most-favoured-nation treatment [ most-favored-nation treatment | MFN treatment | most favored nation treatment ]
traitement de la nation la plus favorisée [ traitement de la NPF ]

read-mostly memory [ RMM | read mostly memory | read mostly storage ]
mémoire semi-morte [ mémoire semi-fixe | mémoire de simple lecture ]

most likely burial area [ most likely burial spot | most likely area of burial | likely area of burial | likely burial area | likely burial spot | likely deposit | likely deposition area ]
zone préférentielle [ endroit préférentiel | zone probable d'ensevelissement | endroit d'ensevelissement possible | zone d'ensevelissement possible | zone d'ensevelissement le plus probable | zone de dépôt préférentielle ]

European patent [ Community patent | European patent with unitary effect | unitary patent ]
brevet européen [ brevet communautaire | brevet européen à effet unitaire | brevet unitaire ]

patent [ issue of a patent | patent for invention ]
brevet [ brevet d'invention | délivrance de brevet | dépôt de brevet ]

A rare chromosomal anomaly syndrome with principle characteristics of intrauterine growth restriction, congenital cardiac anomalies (ventricular and atrial septal defects, patent ductus arteriosus) and craniofacial dysmorphism (hypertelorism, downsla
trisomie 15 en mosaïque

most rapid means | most rapid route
voie la plus rapide

estimated error rate | most likely error | most likely error rate
erreur la plus probable | taux d'erreur estimatif | taux d'erreur le plus probable

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Perhaps the most patently absurd mandatory minimum sentence provisions relate to the raising of the mandatory minimum penalty for the third impaired driving offence from 90 days to 120 days.
L'une des dispositions relatives à la peine minimale obligatoire qui m'apparaît la plus absurde est celle sur l'augmentation de 90 à 120 jours de la peine minimale à la troisième infraction pour conduite avec facultés affaiblies.

Edwin Land, the second most patented person in the world, has also made this point.
Edwin Land, la personne qui occupe le deuxième rang mondial pour ce qui est du nombre de brevets déposés, dit la même chose.

In our review of the Board's performance in regulating drug prices, we found that the prices of most patented drugs sold in Canada met the requirements of the Board's guidelines.
Lors de notre examen du rendement du conseil en matière de réglementation des prix des médicaments, nous avons constaté que les prix de la majorité des médicaments brevetés vendus au Canada étaient conformes à ce qu'autorisent les lignes directrices du conseil.

Moreover, the Committee notes, first, its recommendations (in a previous opinion (9)) to the Commission on the creation of a specific search engine for this field, and second, the search engine (10) made available by the European Patent Office, with which most of the newer existing patent specifications worldwide can now be found.
Par ailleurs, le Comité renvoie d'une part aux recommandations (formulées dans un avis antérieur (9)) qu'il a adressées à la Commission afin qu'elle crée un moteur de recherche spécifique dans ce domaine, et d'autre part au moteur de recherche (10) mis à disposition par l'Office européen des brevets, grâce auquel il est possible aujourd'hui d'accéder à la plupart des fascicules des brevets les plus récents disponibles au niveau international.

In addition, most of the 119 PCR-related patents, to which Roche undertook to grant access on the basis of the commitments (including the foundational patents), have expired.
En outre, la plupart des 119 brevets liés à la technologie de la PCR à laquelle Roche s'était engagée à donner accès sur la base des engagements (y compris les brevets de base) ont expiré.

They relate to those Member States where currently most patent litigation takes place.
Elles se rapportent aux États membres où actuellement la plupart des litiges en matière de brevets a lieu.

Therefore, the US and Japan have respectively 45% and 209% more triadic patents than the EU.[5] This is of particular concern since triadic patents are the most valuable ones and are considered the best patent indicator for innovation.[6]
Par conséquent, les États-Unis et le Japon ont respectivement 45% et 209% de plus de brevets triadiques que l'UE. [5] Cela constitue une préoccupation particulière puisque les brevets triadiques sont les plus précieux et sont considérés comme le meilleur indicateur brevet de l'innovation. [6]

In particular, the Health Canada patent register, which provides the most patent protection or the greatest market exclusivity for patented drugs in Canada, is fairly limited, whereas the PMPRB is given the jurisdiction over medicines that have any patent at all, many that have no commercial value.
En particulier, le registre des brevets de Santé Canada, qui assure la meilleure protection des brevets ou la plus grande exclusivité commerciale pour les médicaments brevetés au Canada, est passablement limité, tandis que la compétence du CEPMB couvre tous les médicaments brevetés, dont bon nombre n'ont aucune valeur commerciale.

* The recent USPTO guidelines have provided legal certainty by giving a clear definition of what can be considered a biotechnological invention and what is eligible for patent protection, albeit not having touched upon "ordre public" issues, in contrast to most other patent legislation in the developed countries.
* Les récentes directives de l'USPTO ont apporté une certitude juridique en donnant une définition claire de ce qui peut être considéré comme invention biotechnologique et de ce qui peut bénéficier de la protection de brevets, sans avoir toutefois touché à des questions d'ordre public, contrairement à la plupart du reste de la législation sur les brevets dans les pays développés.

To give you what is maybe the most patent example, the United States do not have a privacy commissioner.
À titre d'exemple — et c'est peut-être ce qu'il y a de plus patent —, les États-Unis n'ont pas de commissaire à la vie privée.