Traduction de «once the patent has expired would considerably reduce » (Anglais → Français) :

When the shape of a product merely incorporates the technical solution developed by the manufacturer of that product and patented by it, protection of that shape as a trade mark once the patent has expired would considerably reduce the opportunity for other undertakings to use that technical solution.
En effet, lorsque la forme d’un produit ne fait qu’incorporer la solution technique mise au point par le fabricant de ce produit et brevetée à sa demande, une protection de cette forme en tant que marque après l’expiration du brevet réduirait considérablement la possibilité pour les autres entreprises d’utiliser ladite solution technique.

A unified patent litigation system which would govern both European bundled patents and European patents with unitary effect would considerably reduce litigation costs and the time taken to resolve patent disputes, whilst increasing legal certainty for users.
Un système unifié de règlement des litiges en matière de brevets qui régirait à la fois les «faisceaux» de brevets européens et les brevets européens à effet unitaire réduirait considérablement le coût et la durée des procédures, tout en renforçant la sécurité juridique pour les utilisateurs.

Company B considers that the new process developed by it would not infringe the existing process patents of Company A and would allow the production of a generic version of the blockbuster once the API patent has expired.
L'entreprise B considère que le nouveau procédé qu'elle a mis au point ne constituerait pas une violation des brevets de procédé existants de l'entreprise A et permettrait de produire une version générique du produit vedette une fois que le brevet relatif au principe pharmaceutique actif aura expiré.

All I can do is point out, once again, and thankfully the Commissioner has already highlighted this, that while the initial PSD study indicated that 80% of pesticides would disappear from the market, this figure has been considerably reduced in the meantime.
Je ne peux que souligner encore une fois - et dieu merci, le Commissaire l’a déjà signalé - que si l’étude du PSD indiquait que 80 % des pesticides disparaîtraient du marché, ce chiffre été revu considérablement à la baisse depuis lors.

The WTO told us that we could not stockpile generic drugs so that they would be available quickly to Canadians once the patent period expired.
L'OMC nous a interdit de stocker des médicaments génériques en vue de les rendre accessibles aux Canadiens dès l'expiration d'un brevet.

Finally, our proposal will help to reduce considerably the costs of patents in Europe by not requiring supplementary translations of the patent once it has been delivered in one of the three languages of the European Patent Office.
Enfin, notre proposition permettra de réduire considérablement les frais de brevetage en Europe, car elle évite des frais de traduction supplémentaires en limitant le nombre de langues aux trois langues de l'Office européen des brevets.

I have no objections once a patent has expired to the industry having access to the market within the normal rules of competition.
Je n'ai rien contre le fait qu'après l'expiration d'un brevet, ils aient accès au marché et que cela se passe dans des règles normales de concurrence.

What we want to be sure of is that once a patent has expired there will be a competitive market in which the various companies operate on the marketplace.
Nous voulons donc nous assurer qu'après l'expiration du brevet, il y ait un libre marché concurrentiel où les différentes compagnies peuvent s'attaquer à ce marché.

If a generic company wanted to obtain a licence to produce a certain generic drug and was anticipating a battle with the pharmaceutical companies, it could begin that application considerably earlier to ensure that everything was fine and dandy once the patent actually expired.
Si un fabricant de médicaments génériques veut obtenir une licence pour produire un certain médicament générique et qu'il prévoit une bagarre avec les compagnies pharmaceutiques, il pourrait faire la demande de licence bien à l'avance pour garantir que tout est en ordre dès que le brevet expire.