Vertaling van "readmitted resident " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

readmitted resident
résident réadmis

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]
résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

readmit
réadmettre

resident program [ internal program | internal programme | Terminate and Stay Resident program | Terminate and Stay Resident programme | terminate-and-stay resident program | Terminate-and-Stay Resident | resident programme | memory-resident TSR program | memory-resident program | memory-res ]
programme résident [ programme résidant | résident | résidant | programme TSR résidant en mémoire | logiciel résident ]

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence
résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

coordinate with local residents | correspond with local residents | communicate with local residents | local resident communications
communiquer avec fes riverains

readmit an applicant for asylum
réadmettre le demandeur d'asile

to readmit on the territory wirthout any formality
réadmettre sur son territoire sans formalité

student residence [ hall of residence | university residence ]
résidence d'étudiant [ résidence universitaire ]

residence permit [ residence of aliens ]
droit de séjour [ carte de séjour | permis de séjour | séjour des étrangers ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Under this agreement, the parties would be obliged to readmit their own nationals, as well as third-country nationals without residence documents and stateless persons; the agreement also lays down procedural and technical criteria for readmission.
En vertu de cet accord, les parties contractantes ont une obligation réciproque de réadmettre leurs ressortissants ainsi que, le cas échéant, les ressortissants de pays tiers sans titre de séjour et les apatrides. L'accord établit en outre des critères techniques et opérationnels applicables à cette fin.

Unless in the meantime international protection has been withdrawn, the long-term resident may, in accordance with the principle of non-refoulement, only be expelled to this Member State, which shall immediately readmit without formalities the long-term resident and his/her family members’.
À moins que la protection internationale n’ait été retirée dans l’intervalle, dans le respect du principe de non-refoulement, le résident de longue durée ne peut être expulsé que vers cet État membre, qui le réadmet immédiatement et sans formalités avec les membres de sa famille.

Unless in the meantime international protection has been withdrawn, the long-term resident shall be expelled to this Member State, which shall immediately readmit without formalities the long-term resident and his/her family members’.
À moins que la protection internationale n’ait été retirée dans l’intervalle, le résident de longue durée est expulsé vers cet État membre, qui le réadmet immédiatement et sans formalités avec les membres de sa famille».

Unless in the meantime international protection has been withdrawn, the long-term resident may, in accordance with the principle of non-refoulement, only be expelled to this Member State, which shall immediately readmit without formalities the long-term resident and his/her family members".
À moins que la protection internationale n'ait été retirée dans l'intervalle, dans le respect du principe de non-refoulement, le résident de longue durée ne peut être expulsé que vers cet État membre, qui le réadmet immédiatement et sans formalités avec les membres de sa famille.

Unless in the meantime international protection has been withdrawn, the long-term resident shall be expelled to this Member State, which shall immediately readmit without formalities the long-term resident and his/her family members".
À moins que la protection internationale n'ait été retirée dans l'intervalle, le résident de longue durée est expulsé vers cet État membre, qui le réadmet immédiatement et sans formalités avec les membres de sa famille".

5. The obligation to readmit referred to in paragraph 2 shall be without prejudice to the possibility of the long-term resident and his/her family members moving to a third Member State.
5. L'obligation de réadmission visée au paragraphe 2 s'entend sans préjudice de la possibilité laissée au résident de longue durée et aux membres de sa famille de s'installer dans un troisième État membre.

3. Until the third-country national has obtained long-term resident status and without prejudice to the obligation to readmit referred to in paragraph 2, the second Member State may adopt a decision to remove the third-country national from the territory of the Union, in accordance with and under the guarantees of Article 12, on serious grounds of public policy or public security.
3. Tant que le résident de pays tiers n'a pas obtenu le statut de résident de longue durée et sans préjudice de l'obligation de réadmission visée au paragraphe 2, le deuxième État membre peut adopter à son égard une décision d'éloignement du territoire de l'Union, conformément à l'article 12 et avec les garanties qui y sont prévues, pour des motifs graves relevant de l'ordre public ou de la sécurité publique.

Withdrawal of residence permit and obligation to readmit
Retrait du titre de séjour et obligation de réadmission

2. If the second Member State adopts one of the measures referred to in paragraph 1, the first Member State shall immediately readmit without formalities the long-term resident and his/her family members.
2. Si le deuxième État membre adopte l'une des mesures visées au paragraphe 1, le premier État membre réadmet immédiatement sans formalités le résident de longue durée et les membres de sa famille.

1. The Macao SAR shall readmit, upon application by a Member State and without any formalities other than those specified in this Agreement, all persons who do not, or who no longer, fulfil the conditions in force for entry to, presence in, or residence on, the territory of the requesting Member State provided that it is proved, or may be validly presumed that they are permanent residents of the Macao SAR.
1. La RAS de Macao réadmet sur son territoire, à la demande d'un État membre et sans autres formalités que celles qui sont précisées dans le présent accord, toute personne qui ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions d'entrée, de présence ou de séjour applicables sur le territoire de l'État membre requérant, pour autant qu'il est établi ou qu'il peut être valablement présumé que cette personne est résident permanent de la RAS de Macao.