Vertaling van "scheme ’ could " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

income contingent repayment loan plan [ income contingent repayment loan scheme | ICR loan scheme | income contingent repayment program | ICR program | income contingent repayment scheme | ICR scheme | income contingent repayment plan | ICR plan ]
régime de prêts remboursables en fonction du revenu [ régime de prêts RFR | régime de remboursement en fonction du revenu | régime RFR | programme de prêts remboursables en fonction du revenu | programme de prêts RFR | programme de remboursement en fonction du revenu | programme RFR ]

create rhyme scheme structures | set a rhyme scheme structure | create a rhyme scheme structure | creating a rhyme scheme structure
créer une structure de rime

designing landscape schemes | landscape scheme designing | design landscape schemes | landscape schemes designing
concevoir des projets d’aménagement paysager

loyalty scheme processing | refine loyalty schemes | handle loyalty schemes | process loyalty schemes
traiter des programmes de fidélisation

1:1 resettlement scheme | 1:1 scheme | one for one scheme | one-for-one resettlement scheme
mécanisme un pour un | programme 1 pour 1 | programme de réinstallation 1 pour 1

pay-as-you-go pension scheme | pay-as-you-go pension system | pay-as-you-go scheme | pay-as-you-go system | PAYG scheme | unfunded pension plan | unfunded pension scheme
régime de retraite par répartition | système de retraite par répartition

defined contribution pension scheme | defined contribution retirement scheme | defined contribution scheme | DC scheme [Abbr.]
régime à cotisations définies

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Satellite distribution system for information relating to air navigation Cost Allocation and Recovery scheme [ SADIS Cost Allocation and Recovery scheme | SCAR scheme ]
mécanisme d'imputation et de recouvrement des coûts du Système de diffusion par satellite d'informations relatives à la navigation aérienne [ mécanisme d'imputation et de recouvrement du coût du SADIS | mécanisme SCAR ]

An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?
An Arms Race in Outer Space: Could Treaties Prevent It?

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If we were going to have a graduated scheme, we could not start with a minimum of one year and then go to two years.
Si nous voulions avoir un régime prévoyant une gradation des peines, nous ne pouvions pas commencer avec un minimum d'un an pour ensuite arriver à deux ans.

The Commission could not oblige Belgium to suspend any payments under the cooperative guarantee scheme nor could it recover the payments made under the scheme to individual shareholders.
Elle ne pourrait enjoindre à l'État de suspendre tout paiement au titre du régime de garantie des coopératives ni récupérer des paiements effectués au titre dudit régime au bénéfice des associés personnes physiques.

The GOI explained to the Commission that upon withdrawal of the DEPBS scheme, companies could opt for other duty exemption/remission schemes defined under chapter 4 of FTP 09-14, i.e. the Advance Authorisation Scheme (AAS) or the Duty Drawback Scheme (DDS).
Les pouvoirs publics indiens ont expliqué à la Commission qu'après le retrait du régime DEPBS, les sociétés pourraient opter pour d'autres régimes d'exonération/remise définis au chapitre 4 du FTP 09-14, à savoir le régime des autorisations préalables (AAS) ou le régime de ristourne de droits (DDS).

Such systems can not only address failures in sponsor-backed DB schemes or book reserve schemes, but could also compensate for excessive losses in DC schemes.
De tels systèmes pourraient non seulement remédier aux défaillances des régimes à prestations définies financés par des entreprises d’affiliation ou des régimes garantis par des provisions au bilan, mais aussi compenser les pertes excessives dans les régimes à cotisations définies.

Second, Bill S-212 proposes a court cost recovery scheme that could unfairly favour private prosecutors over defendants.
Deuxièmement, le projet de loi S-212 propose un plan de recouvrement des frais judiciaires qui avantagerait indûment les poursuivants privés par rapport aux défendeurs.

Clearly any such EU scheme, which could avoid segmentation of the internal market as well as facilitating intra-Community trade, would need to demonstrate that it can add value both to existing private schemes and to the organic regulation[12] without harming them.
Il est évident que ce système européen, qui pourrait éviter la segmentation du marché intérieur et faciliter les échanges intracommunautaires, devrait démontrer qu’il peut apporter une valeur ajoutée tant aux systèmes privés existants qu’au règlement relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques[12] sans leur nuire.

Considering that well over 99% of the countries involved in diamonds are in this scheme, it could jeopardize our status until the changes I mentioned occur in 2008 and put in great jeopardy a $2 billion industry in Canada and the related 4,000 jobs.
Puisque 99 p. 100 des pays faisant le commerce des diamants sont parties prenantes à ce régime, notre réputation serait mise en danger jusqu'à ce que les changements que j'ai mentionnés se produisent en 2008, ce qui ferait courir un grand risque à un secteur économique valant deux milliards de dollars au Canada et auquel sont associés 4 000 emplois.

29. Resettlement must be primarily targeted at those who qualify for international protection according to the criteria defined and codified in the Council Directive on minimum standards for the qualification and status of third country nationals and stateless persons as refugees or as persons who otherwise need international protection (the Qualification Directive). The selection of candidates for resettlement could be predicated on several criteria and could include the resettlement of groups determined to be in need of international protection and who Member States regard as eligible for resettlement under the EU resettlement scheme. It could also be envisaged that the EU takes some special responsibility for vulnerable groups of refugees or those for whom there are integration difficulties in the third country concerned (e.g. victims of torture or sexual violence, human rights defenders, members of specific ethnic, religious or other groups discriminated against in the host country) but for whom, by comparison, there may be more integration and protection potential in an EU Member State.
29. La réinstallation doit viser principalement les personnes pouvant prétendre à une protection internationale conformément aux critères définis et codifiés dans la directive du Conseil concernant les normes minimales relatives aux conditions que doivent remplir les ressortissants des pays tiers et les apatrides pour pouvoir prétendre au statut de réfugié ou de personne qui, pour d'autres raisons, ont besoin d'une protection internationale, et relatives au contenu de ces statuts (ci-après: «la directive relative aux conditions requises». La sélection des candidats à la réinstallation pourrait se faire en fonction de plusieurs critères et comprendre la réinstallation de groupes identifiés comme ayant besoin d'une protection internationale et considérés par les États membres comme susceptibles de bénéficier de la réinstallation en vertu du programme de l'UE en la matière. Il est également envisageable que l'UE assume des responsabilités particulières à l'égard des groupes de réfugiés vulnérables ou des réfugiés confrontés à des difficultés d'intégration dans le pays tiers concerné (par exemple les victimes de tortures ou de violences sexuelles, les défenseurs des droits de l'homme, les membres de groupes ethniques, religieux ou autres victimes de discrimination dans le pays d'accueil), mais qui pourraient comparativement mieux s'intégrer et être mieux protégés dans un État membre de l'UE.

The second report, a legal study, contained the opinion that such a scheme " could involve a conflict between provincial laws, federal laws and treaty rights" .
Dans le deuxième rapport, en l'occurrence un document juridique, on estime qu'un tel projet pourrait donner matière à un conflit au titre des législations provinciales et fédérale et des droits établis en vertu de traités.

In the last 20 years, drug costs have gone up 170 per cent. We have heard evidence around this table today that if home care and pharmacare are put into a national medicare scheme, we could very well see the total cost of health care go down.
Au cours des 20 dernières années, le coût des médicaments a augmenté de 170 p. 100. Nous avons pu nous rendre compte aujourd'hui autour de cette table que si les soins à domicile et les remboursements du prix des médicaments sont inclus dans un régime d'assurance-maladie national, il est tout à fait probable que le coût total des soins de santé diminuerait.