Vertaling van "taxes and emissions " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

carbon dioxide tax | carbon tax | tax on carbon dioxide | tax on carbon | tax on carbon dioxide emissions | tax on carbon emissions | carbon dioxide emissions tax
taxe sur le dioxyde de carbone | taxe sur le CO2 | taxe sur l'émission de dioxyde de carbone | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone | taxe sur le carbone | taxe carbone

carbon dioxide/energy tax | CO2/energy tax | tax on carbon dioxide emissions and energy
taxe CO2/énergie | taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie

tax on carbon emissions
taxe sur les émissions carbonées

tax relief [ relief from taxes | tax abatement | tax advantage | tax allowance | tax concession | tax credit | tax deduction | tax reduction | Tax incentive(STW) | tax credits(UNBIS) | tax deductions(UNBIS) ]
déduction fiscale [ abattement fiscal | allégement d'impôts | allégement fiscal | avantage fiscal | avoir fiscal | crédit d'impôt | dégrèvement fiscal | réduction d'impôt | réduction fiscale ]

emission trading [ cap-and-trade system | carbon market | emissions trading | emission trading scheme | emission trading system | ETS | international emissions trading ]
échange de droits d'émission [ bourse du carbone | commerce des droits d'émission | échange de quotas d'émission | marché des émissions | négociation des droits d'émission ]

tax [ rate of taxation | tax rate | Tax levies(ECLAS) | Tax rate(STW) ]
impôt [ taux d'imposition | taxe fiscale ]

land rates | land tax | property tax | real estate tax | real property tax | tax on property | tax on real estate
contribution foncière | impôt foncier | impôt sur les biens immobiliers | précompte immobilier basé sur le revenu cadastral | redevance foncière | taxe foncière | PRI [Abbr.]

emissions tax
taxe sur les émissions

international emissions/carbon/energy tax
taxe internationale sur les émissions, le carbone ou l'énergie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Energy taxes and emissions trading should be designed in such a way that they act as complementary instruments for covering the totality of emissions.
Les taxes sur l'énergie et l'échange de droits d'émission devraient être conçus de façon à agir comme des instruments complémentaires assurant la couverture de la totalité des émissions.

A wide variety of market based instruments (taxes and emission trading system) and policy specific market incentives (financial support to RD, innovation and demonstration on specific issues) are used at EU and Member State level to support sustainable development.
Une grande diversité d'instruments fondés sur les mécanismes de marché (impôts et système d'échange de droits d'émission) et des mesures d'incitation financières propres à une politique (soutien financier de la RD, de l'innovation et de démonstration concernant des sujets particuliers) sont utilisés au niveau de l'Union européenne et des États membres pour soutenir le développement durable.

[22] The effect on total CO2 emissions of vehicle fleet has not been studied. However, it is obvious that the type of vehicle tax, as well as the level of tax can have repercussions on the renewal of the fleet and consequently on CO2 emissions.
[22] L'effet sur les émissions totales de CO2 du parc de véhicules n'a pas été étudié. Cependant, il est évident que le type de taxe ainsi que son niveau peuvent avoir des répercussions sur le renouvellement du parc et, par conséquent, sur les émissions de CO2.

Tenth barrier: Canadians do not know what the implications of a revenue neutral shift of the tax system over time, away from employment, capital and income taxes to emission and consumption taxes, would be for Canada.
Dixième obstacle : Les Canadiens ne savent pas quels seraient les effets à long terme pour leur pays si l'on modifiait la neutralité fiscale, en s'éloignant des impôts sur l'emploi, le capital et le revenu et en privilégiant les taxes sur les émissions et la consommation.

Frankly, there are countries who are further ahead by virtue of having made some of the big policy choices already, like implementing a kind of tax—call it an energy tax—and emissions trading.
Très franchement, il y a des pays qui sont plus avancés, rien que parce qu'ils ont déjà fait les grands choix de politique, comme par exemple d'instituer une espèce de taxe—appelons-la la taxe de l'énergie—et d'échanges de droits d'émission.

This is not true of taxes, though. Emission taxes create very strong and enduring incentives for innovation and pollution control technology.
Dans le cas des redevances, il ne se produit rien de tel. Les taxes sur les émissions créent des incitatifs très forts et durables en faveur de l'innovation et des technologies de réduction de la pollution.

I know that Mr. Mintz is on the record as saying the federal government should get started on taxing carbon emissions sooner rather than later to avoid a patchwork of provincial carbon taxes.
Je sais que M. Mintz a déclaré, dans son témoignage, que le gouvernement fédéral devrait dès maintenant commencer à taxer les émissions de carbone pour éviter de se retrouver plus tard avec une courtepointe de taxes provinciales sur le carbone.

221 | Scientific/expertise domains concerned 1) In November 2001 a study on fiscal measures to reduce CO2 emissions from new passenger cars has been published (the COWI Study), which included model based calculations to assess the extent to which vehicle related taxes (mainly registration taxes and annual circulation taxes) can be effective means to reduce these emissions from new cars to the agreed target of the Community Strategy of 120 g/km.
221 | Domaines scientifiques/d'expertise concernés 1) Publication, en novembre 2001, d’une étude sur les mesures fiscales destinées à réduire les émissions de CO2 des voitures particulières neuves (étude COWI). Sur la base de modèles, cette étude a calculé dans quelle mesure les taxes sur les véhicules (principalement les taxes d’immatriculation et les taxes annuelles de circulation) pouvaient constituer un moyen efficace de réduire les émissions des voitures neuves en vue d’atteindre l’objectif de 120 g/km fixé dans la stratégie de la Communauté.

In preparing its strategy the Commission examined several other types of market-based solutions, including airline ticket or departure taxes and emissions charges, but concluded that these would be either less effective in environmental terms or less cost-efficient.
Lors de l'élaboration de sa stratégie, la Commission a examiné divers autres types de solutions fondées sur le marché, telles que l'imposition de taxes sur les billets d'avion, ou taxes au départ, et de redevances d'émission, mais a conclu que cette approche serait soit moins efficace en termes de protection de l'environnement, soit moins avantageuse du point de vue des coûts.

A link between CO2 emissions and the tax bases for RT and ACT is introduced based on the CO2 emissions per kilometre of each passenger car.
L'introduction d'un lien entre les émissions de CO2 et l'assiette de la TI et de la TAC est fondée sur la base des émissions de CO2 au kilomètre de chaque voiture particulière.