Traduction de «term long-form » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Long Term Care Forms
Formulaires sur les soins de longue durée

long-form television programming [ long form television programming | longform television programming | long-form programming | longform ]
programmation de longue durée [ programmation télé de longue durée | programmation télévision de longue durée ]

Long form | Long form bill of lading
connaissement complet

long form bill of lading [ long-form B/L ]
connaissement intégral

long form bill of lading
connaissement intégral

long form | LF [Abbr.]
version longue

long form audit report
rapport d'audit long

long-form report
rapport détaillé | rapport long

long form
connaissement complet

long term care insurance | long-term care insurance | long term health insurance | long-term health insurance
assurance soins de longue durée | assurance pour soins de longue durée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Due to the ongoing revision by the standardisation bodies of the long term archival forms of the referenced formats, standards detailing long-term archiving are excluded from the scope of this Decision.
Les formes d'archivage à long terme des formats référencés étant actuellement en cours de révision par les organismes de normalisation, les normes détaillant l'archivage à long terme sont exclues du champ d'application de la présente décision.

In addition, where the life of an ELTIF that is offered or placed to retail investors exceeds 10 years, the manager of the ELTIF or the distributor should indicate clearly and in written form that this product may not be suitable for those retail investors unable to sustain such a long-term and illiquid commitment.
Par ailleurs, lorsque la durée de vie d'un ELTIF qui est proposé ou placé auprès d'investisseurs de détail excède dix ans, le gestionnaire de l'ELTIF ou le distributeur devrait indiquer clairement et par écrit que ce produit est susceptible de ne pas convenir pour des investisseurs de détail incapables de maintenir un engagement à long terme et illiquide de ce type.

in the case of a long-term holiday product contract: by means of the standard information form as set out in Annex II and information as listed in Part 3 of that form.
dans le cas d’un contrat de produits de vacances à long terme: au moyen du formulaire standard d’informations figurant à l’annexe II, ainsi que les informations visées à la partie 3 dudit formulaire.

The form should include information notably about the product (in the case of a timeshare contract, long-term holiday product contract or an exchange contract) or the service (in the case of a resale contract), the consumer’s rights and all costs.
Le formulaire doit inclure des informations, notamment sur le produit (dans le cas d’un contrat d’utilisation de biens à temps partagé, d’un produit de vacances à long terme ou de contrats d’échange) ou le service (dans le cas d’un contrat de revente), les droits du consommateur et l’ensemble des coûts.

in the case of a long-term holiday product contract: by means of the standard information form as set out in Annex II and information as listed in Part 3 of that form;
dans le cas d’un contrat de produits de vacances à long terme: au moyen du formulaire standard d’informations figurant à l’annexe II, ainsi que les informations visées à la partie 3 dudit formulaire;

Letter from [.], 13 January 2006: [.] is of the opinion that the funds collected in postal current accounts can be considered permanent, because the Obligation is unlimited in time and because the upward trend in average deposits confirms the stability of these resources for the Treasury; if the Treasury were to replace this particular technical form of collection, it would issue long-term debt securities; given the cost of replacement, it seems reasonable that the rate of remuneration of the funds collected in PI’s current accounts should be calculated on the basis of the return on long-term government bonds.
Lettre de [.] du 13 janvier 2006: [.] juge que les liquidités générées par les comptes courants peuvent être considérées comme permanentes en raison, d’une part, de l’échéance indéterminée de l’obligation d’utilisation et, d’autre part, de la tendance à la hausse des dépôts moyens à titre de confirmation de la stabilité des ressources pour le Trésor; que, tenu de remplacer cette forme technique de collecte, le Trésor aurait recours à l’émission de titres de dette à long terme; que, compte tenu du coût de remplacement, il apparaît cohérent et opportun de déterminer le taux de rémunération de la collecte sur les comptes courants de PI en se basant sur le rendement de titres de dette de l’État à long terme.

(Residence permit in the form of ID card — bearing the wording — person with long-term residence — ES. This document is issued to person whose residence within the territory of Slovak republic is equal to long-term residence in European Economic Area)
(Permis de séjour sous forme de carte d'identité — portant la mention — «titulaire d'un titre de séjour de longue durée — ES». Ce document est délivré aux personnes dont le séjour sur le territoire de la République slovaque est équivalent à un séjour de longue durée dans l'Espace économique européen)

3. A long-term resident's EC residence permit may be issued in the form of a sticker or of a separate document.
3. Le permis de séjour de résident de longue durée — CE peut être émis sous forme de vignette adhésive ou de document séparé.