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Vertaling van "this extension must undergo " (Engels → Frans) :

Any other change or extension of a project subject to EIA automatically triggers a general screening procedure concerning the question of whether the change or extension must undergo an EIA, using the criteria in Annex II of the EIA Act, which corresponds to Annex III of the EIA Directive.

Toute autre modification ou extension d'un projet soumis à l'EIE déclenche automatiquement une procédure générale de vérification préliminaire portant sur la question de savoir si la modification ou l'extension concernée doit faire l'objet d'une EIE, au regard des critères de l'annexe II de la loi sur l'EIE, qui correspond à l'annexe III de la directive EIE.


In Germany, in the case of change or extension of a project subject to EIA, the change or extension must necessarily undergo an EIA, if the change or extension itself reaches the thresholds of, e.g. Annex 1 to the German EIA Act for an obligatory EIA.

En Allemagne, en cas de modification ou extension d'un projet soumis à l'EIE, celle-ci doit nécessairement faire l'objet d'une EIE dès lors que la modification ou l'extension atteint elle-même les seuils, par exemple, de l'annexe 1 de la loi allemande rendant l'EIE obligatoire.


In addition, all projects must be scientifically validated by peer review and must undergo rigorous ethical review.

Ensuite, tous les projets doivent être scientifiquement validés sur la base d'un examen par les pairs et doivent faire l'objet d'un examen éthique rigoureux.


– (PL) Mr President, I am pleased that Mr De Gucht, Mr Désir and Mrs Saïfi understand very well that if we are to have equal trade conditions, then standards – and I mean standards in a broad sense, including human rights and social and environmental standards – must undergo extensive harmonisation.

– (PL) Monsieur le Président, je suis heureux que M. De Gucht, M. Désir et Mme Saïfi comprennent très bien que si nous voulons que les conditions dans lesquelles se fait le commerce soient équitables, alors les normes, et j’entends par là les normes au sens large, y compris les normes sociales, environnementales et en matière de droits de l’homme, doivent faire l’objet d’une harmonisation approfondie.


Breeding poultry must have been held since hatching or for at least 6 weeks in approved establishments, must satisfy vaccination conditions and must undergo veterinary examination during the 48 hours preceding consignment (i.e. before selection for dispatch).

Les volailles de reproduction doivent avoir séjourné depuis leur éclosion ou depuis plus de six semaines dans des établissements agréés, satisfaire aux conditions de vaccination et subir un examen vétérinaire au cours des 48 heures précédant l’envoi (c’est-à-dire avant la sélection qui est effectuée pour l’expédition).


We believe that this extension must undergo an analysis demonstrating that it will help to combat climate change and that there will not be any bias in favour of wealthier countries and regions over developing countries and industries.

Nous estimons que cette extension doit être précédée d’une analyse démontrant qu’elle contribuera à la lutte contre le changement climatique et qu’il n’y aura aucune préférence en faveur des pays et régions plus riches sur les pays et industries en développement.


Moreover, according to the Better Regulation principles new initiatives must undergo an impact assessment. Such an impact assessment may indicate the need for addressing the needs of new Member States specific requirements and such impact assessments are completely beyond the scope of the group.

De plus, conformément aux principes de meilleure réglementation, les nouvelles initiatives doivent faire l’objet d’une évaluation d’impact, laquelle pourrait révéler la nécessité de répondre aux besoins spécifiques de nouveaux États membres. À cela s’ajoute que ce type d’évaluation d’impact n’entre absolument pas dans les compétences du groupe.


After purification or relaying, live bivalve molluscs from class B or C production areas must meet all of the requirements of Chapter V. However, live bivalve molluscs from such areas that have not been submitted for purification or relaying may be sent to a processing establishment, where they must undergo treatment to eliminate pathogenic micro-organisms (where appropriate, after removal of sand, mud or slime in the same or another establishment).

Après leur purification ou leur reparcage, les mollusques bivalves vivants provenant de zones de production classe B ou C doivent satisfaire à toutes les exigences du chapitre V. Toutefois, les mollusques bivalves vivants issus de ces zones, qui n'ont pas été soumis à un traitement de purification ou à un reparcage, peuvent être envoyés dans un établissement pour y subir un traitement destiné à éliminer les micro-organismes pathogènes (le cas échéant, après retrait du sable, de la vase ou du mucus dans le même établissement ou dans un autre).


In this context, one solution would be to provide checkpoints specifically for persons covered by Community law, so that these travellers, who are generally subject only to minimal checks, are not delayed on account of having to go to the same counter as third-country nationals who must undergo thorough and lengthy checks. [...]

A cet égard, une solution consiste à prévoir des postes de contrôle spécifiques pour les bénéficiaires du droit communautaire, afin que ces personnes, soumises en règle générale seulement à un contrôle minimal, ne doivent pas subir de retards du fait qu’elles se présentent au même guichet que les ressortissants de pays tiers devant se soumettre à un contrôle d’entrée approfondi nécessitant beaucoup de temps.[...]


To this end, employees must undergo training.

À cette fin, il est nécessaire que ce dernier bénéficie d'une formation.




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Date index: 2024-08-06
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