Traduction de «transfers and replace » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

temporary transfer | temporary replacement
remplacement temporaire | mutation temporaire | déplacement temporaire | transfert temporaire

design vehicle replacement schedules | plan replacement of vehicles | manage vehicle replacement activities | plan vehicle replacement
planifier le remplacement de véhicules

replace die of machines | replace moulds | replace die | replace outlines
remplacer une matrice

vessel replacement and transfer policy
politique sur le remplacement des bateaux et les transferts

removal of taps | replacing water taps | replace faucets | replacement of water taps
remplacer un robinet

replacement orebody [ replacement ore body | replacement body | replacive mass ]
amas minéralisé de remplacement [ amas de remplacement ]

capital replacement reserve fund [ replacement reserve | reserve for replacements | reserve for maintenance and replacements ]
fonds de réserve pour remplacement des immobilisations [ réserve pour remplacement | réserve pour entretien et remplacement ]

replacement cost | replacement price | replacement value
prix de remplacement | valeur de remplacement

desktop replacement computer | desktop replacement notebook | desknote | desktop replacement portable
substitut d'ordinateur de bureau | substitut de PC de bureau | ordinateur transportable | PC transportable

skin replacement | skin equivalent | tissue engineered skin | epidermal replacement | dermal replacement | dermal equivalent
substitut cutané | équivalent épidermique | équivalent dermique

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ensuring that bulk transfers are replaced with mechanisms allowing financial transaction data to be filtered in the EU, and ensuring that only relevant and necessary data are sent to US Authorities
veiller au remplacement des transferts de masse par des mécanismes permettant de filtrer les données de transactions financières dans l’UE, et veiller à ce que seules les données pertinentes et nécessaires soient envoyées aux autorités américaines;

Therefore, EDPS believes that solutions should be found to ensure that bulk transfers are replaced with mechanisms allowing financial transaction data to be filtered in the EU, and ensuring that only relevant and necessary data are sent to US Authorities.
Par conséquent, le CEPD estime qu’il convient de trouver des solutions afin de veiller au remplacement des transferts en masse par des mécanismes permettant de filtrer les données de transactions financières dans l’UE, et de veiller à ce que seules les données pertinentes et nécessaires soient envoyées aux autorités américaines.

The application of the special conditions referred to in point 6.1. may be transferred from one vessel to one or more other vessels which replace that vessel in the fleet, provided that the replacing vessel uses similar gear and does not have in any year of its operation a record of landings of hake and Norway lobster higher than the quantities specified in point 6.1.
L'application des conditions particulières visées au point 6.1 peut être transférée d'un navire donné à un ou plusieurs autres navires le remplaçant dans la flotte, dès lors que le ou les navires de remplacement utilisent des engins similaires et n'ont jamais réalisé, quelle que soit l'année de leur activité, des débarquements de merlu commun et de langoustine supérieurs aux quantités indiquées au point 6.1.

2. The body issuing the licence or certificate shall issue at the request of the holder, or of the transferee in cases where the licence, certificate or extract has been transferred, a replacement licence or certificate or a replacement extract, subject to the second subparagraph.
2. L'organisme de délivrance du certificat initial délivre, sur demande du titulaire ou du cessionnaire si le certificat ou l'extrait a été cédé, un certificat de remplacement ou un extrait de remplacement, sous réserve du deuxième alinéa.

If these three conditions cannot be met, it would probably be preferable to abolish these transfers and replace them with tax room, which would at least be predictable for the provinces, without their having to meet certain conditions in order to be entitled to it. That is the advantage of transferring tax room, if we cannot improve the Canada Health and Social Transfer to eliminate the conditions, and make it predictable and based on needs, and not just on demographic weight.
Si on n'est pas capable d'avoir ces trois conditions, il vaut probablement mieux abolir ces transferts et les remplacer par de l'espace fiscal, qui aura au moins le mérite d'être prévisible pour les provinces, sans qu'elles n'aient à remplir de conditions pour y avoir droit C'est l'avantage du transfert d'espace fiscal, si on n'est pas capable de bonifier le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux de sorte qu'il soit sans condition, prévisible et fondé sur des besoins, et non seulement sur le poids démographique.

(B) the second subparagraph is replaced by the following:"In such case the institution in which the official serves shall, taking into account the official's basic salary, age and exchange rate at the date of application for a transfer, determine by means of general implementing provisions the number of years of pensionable service with which he shall be credited under the Community pension scheme in respect of the former period of service, on the basis of the capital transferred, after deducting an amount representing capital appreciation between the date of the application for a transfer and the actual date of the transfer".
B. le deuxième alinéa est remplacé par le texte suivant:"En pareil cas, l'institution où le fonctionnaire est en service détermine, par voie de dispositions générales d'exécution, compte tenu du traitement de base, de l'âge et du taux de change à la date de la demande de transfert, le nombre d'annuités qu'elle prend en compte d'après le régime de pension communautaire au titre de la période de service antérieur sur la base du capital transféré, déduction faite du montant qui représente la revalorisation du capital entre la date de la demande de transfert et celle du transfert effectif".

An important item in the estimates will guarantee the future viability of our social programs. The Canada social transfer will replace the current transfer payments to the provinces and territories under the Canada assistance plan and the established programs financing.
Combiné avec les paiements de péréquation qui vont continuer de progresser, le Transfert social canadien fournira plus de 35 milliards de dollars aux provinces en 1996.

One of the main ways he was able to reduce the deficit was to cut not federal spending but transfers to the provinces, the Canada social transfer, which replaced the former grants for heath, education and social assistance.
Une des façons principales de réduire ce déficit n'a pas été de couper dans les dépenses de l'administration, mais plutôt de couper dans les transferts aux provinces, dans le Transfert social canadien qui a remplacé les anciennes subventions données pour les secteurs de la santé, de l'éducation et de l'aide sociale.

Over the years, the courts have validated these transfers for replacement licences by interpreting them as replacements, in line with fisheries policy.
Au fil des ans, les tribunaux ont validé ces transferts en les interprétant comme des remplacements, conformément à la politique sur les pêches.

1996 saw the advent of the Canada Health and Social Transfer that replaced both the EPF and the Canada Assistance Program, which had previously supported provincial social security.
En 1996, le Transfert canadien en matière de santé et de programmes sociaux a remplacé le FPE et le Régime d'assistance publique du Canada, qui avaient financé jusque-là les programmes provinciaux de sécurité sociale.