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Vertaling van "which i had already spoken " (Engels → Frans) :

I had already spoken to Mr. Gardiner and knew that he had the data and was preparing the confidential report.

J'avais déjà parlé avec M. Gardiner et je savais qu'il avait les données et qu'il était en train de préparer le rapport confidentiel.


Mr. Speaker, the hon. member for Elmwood—Transcona addressed the main issue to which I had already spoken, which is what the objective is of this bill.

Monsieur le Président, le député d'Elmwood—Transcona est allé droit au but et a posé la même question que moi, à savoir: quel objectif poursuit-on avec ce projet de loi?


In the case of companies that included in their past tax declarations the deduction of the financial goodwill arising from indirect acquisitions and which had already been subject to the assessment of the tax administration, will not be able to request the rectification of the tax declarations already submitted; however, given that the deduction is spread out over 20 years, it does not preclude these companies from deducting the f ...[+++]

Les entreprises qui ont appliqué dans leurs déclarations fiscales antérieures la déduction de la survaleur financière résultant de prises de participations indirectes et qui ont déjà été soumises à une évaluation par l'administration fiscale ne pourront pas demander la rectification de leurs déclarations déjà remises. Toutefois, étant donné que la déduction est applicable sur une période de 20 ans, cela n'exclut pas la possibilité pour ces entreprises de déduire la survaleur financière dans des déclarations futures.


However, as work to establish a Union equivalence for seed potatoes from all the third countries concerned had not been completed, Directive 2002/56/EC permitted Member States to extend until 31 March 2011 the validity of equivalence decisions which they had already taken for seed potatoes from certain third countries not covered by a Union equivalence.

Toutefois, puisque les travaux visant à établir à l’échelle de l’Union l’équivalence de plants de pommes de terre pour tous les pays tiers concernés n’avaient pas été terminés, la directive 2002/56/CE a permis aux États membres de prolonger jusqu’au 31 mars 2011 la période de validité des décisions d’équivalence qu’ils avaient prises auparavant pour des plants de pommes de terre provenant de certains pays tiers non couverts par une équivalence à l’échelle de l’Union.


Moreover, the Commission considers that a reasonable transition period should be envisaged for companies which had already acquired, in a long-term perspective, rights in foreign companies and which had not held those rights for an uninterrupted period of at least 1 year on the date of the publication of the initiating Decision.

Par ailleurs, la Commission est d’avis qu’il convient de prévoir un délai raisonnable de transition pour les entreprises qui avaient déjà acquis, dans une perspective à long terme, des droits dans des entreprises étrangères et qui ne détenaient pas ces droits durant une période ininterrompue d’au moins un an à la date de la publication de la décision d’ouvrir la procédure.


She told us that she had already spoken out about the government's approach of using ACANs, which stands for advanced contract award notifications.

Elle nous a dit qu'elle a déjà dénoncé cette façon de faire du gouvernement qui agit par des Préavis d'adjudication de contrat. En anglais cela s'appelle ACAN, Advanced Contract Award Notification.


It should be noted, however, that the majority of transfers correspond to "take back" cases[10], which, for the most part, do not correspond to new asylum applications for the destination Member States, since the applications were already registered in the asylum statistics and the examination of the application had already started.

Il convient toutefois de souligner que la majorité des transferts consistent dans des «reprises en charge»[10] qui, pour la plupart, ne correspondent pas à de nouvelles demandes d'asile dans les États membres de destination, étant donné que ces demandes étaient déjà enregistrées dans les statistiques relatives à l'asile et que leur examen avait déjà commencé.


The Chair: I had assumed that at the third reading stage all the members of the committee on the opposition side had already spoken, which means they can't speak again.

La présidente: Je pensais qu'au stade de la troisième lecture, tous les membres du comité appartenant à l'opposition avaient déjà pris la parole, ce qui signifie qu'ils ne peuvent l'avoir de nouveau.


By giving the Union the capacity to act preventively in the event of a clear threat of a serious breach of the common values, Nice greatly enhanced the operational character of the means already available under the Amsterdam Treaty, which allowed only remedial action after the serious breach had already occurred.

En donnant à l'Union la capacité d'intervenir préventivement en cas de risque clair de violation grave des valeurs communes, le Traité de Nice a rendu beaucoup plus opérationnels les moyens déjà posés par le Traité d'Amsterdam, qui ne permettent qu'une intervention a posteriori à un moment où la violation grave est déjà réalisée.


In a serious crisis, this force would serve as the rapid reaction component of a larger commitment, which we called the main contingency force and which would be ready for deployment within three months, number up to 10,000, all elements combined, including the vanguard of 4,000 of which I have already spoken.

En cas de crise grave, cette force jouerait le rôle de groupe de réaction rapide dans le cadre d'une opération de plus grande envergure menée par ce que nous avons appelé la force d'intervention principale qui serait prête à être déployée dans un délai de trois mois, et qui comprendrait un maximum de 10 000 membres, tous éléments confondus, y compris le groupe de l'avant-garde de 4 000 dont je vous ai déjà parlé.




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Date index: 2023-09-08
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