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After year 2000
After-Y2K
Closing inventory
Closing of account
Closing of the financial year
Closing stock
End of fiscal year
End of the financial year
End of year
End-of-year bonus
Ending inventory
Financial year-end
Fiscal year-end
Fiscal year-end activity
Fiscal year-end process
Fiscal year-end requirement
Post year 2000
Post-Y2K
Receivables at year-end
Year end
Year end closing
Year end closure
Year end receivables
Year-end
Year-end bonus
Year-end inventory
Year-end receivables

Vertaling van "year ended after " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
year-end | year end | end of fiscal year | end of year

clôture de l'exercice | fin de l'exercice


year-end [ fiscal year-end | financial year-end ]

fin d'exercice financier [ fin de l'exercice | fin d'année financière | clôture de l'exercice | clôture de l'exercice financier ]


year-end receivables [ year end receivables | receivables at year-end ]

débiteurs en fin d'exercice [ sommes à recevoir à la fin de l'exercice | débiteurs à la fin de l'exercice ]


fiscal year-end requirement [ fiscal year-end activity | fiscal year-end process ]

tâche de fin d'exercice à exécuter [ tâche de clôture d'exercice à exécuter ]


closing of account | year end closing | year end closure

clôture des comptes | clôture d'un exercice


end-of-year bonus | year-end bonus

prime de fin d'année


post-Y2K | after-Y2K | post year 2000 | after year 2000

l'après an 2000 | l'après bogue de l'an 2000


closing of the financial year | end of the financial year

clôture de l'exercice


ending inventory | closing inventory | closing stock | year-end inventory

stock de clôture | stock final | stock de fermeture | stock à la fin


A rare epilepsy syndrome characterized by late-onset (after 1 year old) epileptic spasms that occur in clusters, associated with tonic seizures, atypical absences and cognitive deterioration. Language difficulties and behavior problems are frequently

spasme cryptogénique à début tardif
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(6) Where at any time control of a corporation was acquired by a person or group of persons, no amount in respect of its unused Part I tax credit or unused surtax credit for a taxation year ending before that time is deductible by the corporation for a taxation year ending after the time and no amount in respect of its unused Part I tax credit o ...[+++]

(6) En cas d’acquisition du contrôle d’une société par une personne ou un groupe de personnes, aucun montant au titre du crédit d’impôt de la partie I inutilisé ou du crédit de surtaxe inutilisé de la société pour une année d’imposition se terminant avant le moment de l’acquisition n’est déductible par la société pour une année d’imposition se terminant après ce moment et aucun montant au titre de tels crédits pour une année d’imposition se terminant après ce moment n’est déductible par la société pour une année d’imposition se terminant avant ce moment.


(3) Where, at any time, control of a corporation has been acquired by a person or group of persons, no amount in respect of its unused Part I. 3 tax credit for a taxation year ending before that time is deductible by the corporation for a taxation year ending after that time and no amount in respect of its unused Part I. 3 tax credit for a taxation year ending after that time is deductible by the corporation fo ...[+++]

(3) En cas d’acquisition, à un moment donné, du contrôle d’une société par une personne ou un groupe de personnes, aucun montant au titre du crédit d’impôt de la partie I. 3 inutilisé pour une année d’imposition se terminant avant ce moment n’est déductible par la société pour une année d’imposition se terminant après ce moment et aucun montant au titre de crédit d’impôt de la partie I. 3 pour une année d’imposition se terminant après ce moment n’est déductible par la société pour une année d’imposition se terminant avant ce moment.


(7) Where at any time control of a corporation has been acquired by a person or group of persons, no amount in respect of its unused surtax credit for a taxation year ending before that time is deductible by the corporation for a taxation year ending after that time and no amount in respect of its unused surtax credit for a taxation year ending after that time is deduct ...[+++]

(7) En cas d’acquisition du contrôle d’une société par une personne ou un groupe de personnes, aucun montant au titre du crédit de surtaxe inutilisé de la société pour une année d’imposition se terminant avant le moment de l’acquisition n’est déductible par la société pour une année d’imposition se terminant après ce moment et aucun montant au titre de son crédit de surtaxe inutilisé pour une année d’imposition se terminant après ce moment n’est déductible par la société pour une année d’imposition se terminant avant ce moment.


147.2 (1) For a taxation year ending after 1990, there may be deducted in computing the income of a taxpayer who is an employer the total of all amounts each of which is a contribution made by the employer after 1990 and either in the taxation year or within 120 days after the end of the taxation year to a registered pension plan in respect of the employer’s employees or former employees, to the extent that

147.2 (1) Le contribuable qui est un employeur peut, pour une année d’imposition se terminant après 1990, déduire dans le calcul de son revenu les cotisations qu’il verse à un régime de pension agréé après 1990, au cours de l’année ou dans les 120 jours suivant la fin de celle-ci, pour ses employés actuels ou anciens, dans la mesure où:


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(e) if control of the parent has been acquired by a person or group of persons at any time after the commencement of the winding-up, or control of the subsidiary has been acquired by a person or group of persons at any time whatever, no amount in respect of the subsidiary’s non-capital loss or farm loss for a taxation year ending before that time is deductible in computing the taxable income of the parent for a particular taxation year ending after that time, except that such portion of the subsidiary’s non-capital loss or farm loss a ...[+++]

e) en cas d’acquisition du contrôle de la société mère par une personne ou un groupe de personnes après le début de la liquidation, ou en cas d’acquisition du contrôle de la filiale par une personne ou un groupe de personnes à un moment quelconque, aucun montant n’est déductible au titre de la perte autre qu’une perte en capital ou de la perte agricole de la filiale pour une année d’imposition se terminant avant le moment de l’acquisition, dans le calcul du revenu imposable de la société mère pour une année d’imposition donnée se terminant après ce moment; toutefois, la fraction de la perte autre qu’une perte en capital ou de la perte a ...[+++]


If the term of office ends after [the date of entry of this Regulation] but before [the date of application of this Regulation], it shall be extended automatically until one year after the date of application of this Regulation.

Si son mandat se termine après [la date d'entrée en vigueur du présent règlement] mais avant [la date d'application du présent règlement], il est automatiquement prorogé d'un an à compter de la date d'application du présent règlement.


6. For a period not exceeding four years from 1 January 2016, the deadline for insurance and reinsurance undertakings to disclose the information referred to in Article 51 shall decrease by two weeks each financial year, starting from no later than 20 weeks after the undertaking's financial year end in relation to its financial year ending on or after 30 June 2016 but before 1 January 2017, to no later than 14 weeks after the under ...[+++]

6. Durant une période n'excédant pas quatre ans à compter du 1er janvier 2016, le délai dans lequel les entreprises d'assurance et de réassurance doivent publier les informations visées à l'article 51 diminue de deux semaines à chaque exercice, à partir d'une date postérieure au maximum de vingt semaines à la clôture de l'exercice de l'entreprise par rapport à son exercice clos au plus tôt le 30 juin 2016 mais avant le 1er janvier 2017, jusqu'à une date postérieure au maximum de quatorze semaines à la clôture de l'exercice de l'entreprise par rapport à ses exercices clos au plus tôt le 30 juin 2019 mais avant le 1er janvier 2020.


5. Member States shall ensure that, for a period not exceeding four years from 1 January 2016, the deadline for insurance and reinsurance undertakings to submit the information referred to in Article 35(1) to (4) on an annual or less frequent basis shall decrease by two weeks each financial year, starting from no later than 20 weeks after the undertaking's financial year end in relation to its financial year ending on or after 30 June ...[+++]

5. Les États membres veillent à ce que, durant une période n'excédant pas quatre ans à compter du 1er janvier 2016, le délai dans lequel les entreprises d'assurance et de réassurance doivent livrer les informations visées à l'article 35, paragraphes 1 à 4, selon une périodicité annuelle ou moins fréquente diminue de deux semaines à chaque exercice, à partir d'une date postérieure au maximum de vingt semaines à la clôture de l'exercice de l'entreprise par rapport à son exercice clos au plus tôt le 30 juin 2016 mais avant le 1er janvier 2017, jusqu'à une date postérieure au maximum de quatorze semaines à la clôture de l'exercice de l'entre ...[+++]


A withdrawal shall only become effective at the end of a financial year and after the withdrawing Member has fulfilled its obligations.

Ce retrait ne prend effet qu’à la fin de l’exercice financier et lorsque le membre qui se retire s’est acquitté de ses obligations.


in respect of a representative period which could be different for each product, of one or more marketing years starting from the marketing year ending in 2001 and, in case of the Member States which acceded to the European Union on 1 May 2004 or after that date, from the marketing year ending in 2004, up to the marketing year ending in 2007.

pour une période représentative, qui pourrait être différente pour chaque produit, d'une ou de plusieurs campagnes de commercialisation à compter de celle terminée en 2001 et, dans le cas des États membres qui ont adhéré à l'Union européenne le 1er mai 2004 ou après cette date, de celle terminée en 2004, jusqu'à la campagne de commercialisation prenant fin en 2007.




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'year ended after' ->

Date index: 2021-02-07
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