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Vertaling van "years although now normally once " (Engels → Frans) :

An inspection to ensure compliance with point (f)(3) of Part III on the maximum tolerances in use shall be carried out at least once every six years, although each Member State may stipulate a shorter inspection interval for vehicles registered in its territory.

Le contrôle du respect de la partie III, point f), 3, relative au tolérances maximales en usage est effectué au moins une fois tous les six ans, avec possibilité, pour tout État membre, de prescrire un délai plus court pour les véhicules immatriculés sur son territoire.


Although the Structural Fund Regulation requires commitments to be programmed in seven, normally equal, annual instalments, the Financial Regulation and the inter-institutional agreement allow for the appropriations for the 2000 budget year to be transferred to the 2001 budget year or, alternatively, for the 2000 instalment to be reprogrammed over the 2002-06 budget years in the event of delays in the adoption of the programmes, in particular if negotiations overran the fi ...[+++]

Si le Règlement des Fonds Structurels s'articule autour d'une programmation des engagements en sept tranches annuelles en principe égales, le Règlement Financier et l'accord institutionnel prévoient le report des crédits de l'exercice 2000 vers l'exercice 2001 ou bien la reprogrammation de la tranche 2000 sur les exercices 2002 à 2006 en cas de retard dans l'adoption des programmes, notamment dans le cas où les négociations dépassaient le délai de cinq mois prévu par le Règlement 1260/1999.


drawing up a report dealing with no more than ten countries, although it recommends that the frequency of reporting on individual countries be once every two years.

élaborer un rapport portant sur dix pays maximum. Elle recommande toutefois de ramener la fréquence de présentation d'un rapport pour chaque pays à un rythme bisannuel.


While in the first years there was from time to time a divergence of views regarding these priorities and activities, particularly between the Commission and the EEA, there is now a fairly clear common understanding of the respective tasks, although there is still occasional disagreement.

Bien que des divergences soient parfois apparues au cours des premières années au sujet de ces priorités et de ces activités, en particulier entre la Commission et l'AEE, il existe désormais une vision commune assez claire des tâches respectives, malgré certains désaccords occasionnels.


If a minimum two-year sentence is imposed, cases that normally would receive a sentence of three years will now get one of perhaps four or five years because the judge will take into account the fact that Parliament has set a minimum of two years.

Du fait qu'on impose une peine minimale de deux ans, des cas qui auraient normalement vu une peine de trois ans en verront maintenant peut-être une de quatre ou de cinq ans, parce que le juge tiendra compte de ce que le législateur a fixé le minimum à deux ans.


Although Bulgaria has now addressed a number of issues following the modification of the Nitrates Action Programme in June 2016, the country still fails to comply with key provisions, such as the land application of fertilisers and the usage limit of 170 kg N/ha/year for livestock manure.

Bien que la Bulgarie ait à présent résolu un certain nombre de problèmes à la suite de la modification dudit programme d’action de juin 2016, elle continue de ne pas se conformer à certaines dispositions clés telles que l’épandage d’engrais et la limitation des effluents d’élevage à 170 kg N/ha/an.


The first ASEM Summit was held in Bangkok in March 1996, giving rise to an ongoing process including Summit-level meetings every second year, Ministerial-level meetings in the intervening years (although now normally once a year) plus a range of meetings and activities at the working level.

Le premier sommet ASEM s'est déroulé à Bangkok, en mars 1996 et a donné naissance à un processus continu donnant lieu à l'organisation de réunions au sommet tous les deux ans, de réunions ministérielles dans l'intervalle (aujourd'hui normalement une par an) et d'une série de réunions et d'activités déployées à l'échelon des groupes de travail.


Although it was once on the “fast track”, this project has lost momentum and is now unlikely to produce an operational aircraft until 2008 at the earliest.[101]

Si ce projet a bénéficié un certain temps d’une « procédure accélérée », il a perdu de sa vitesse et il est peu probable que les nouveaux appareils ne soient mis en service avant 2008 au plus tôt[101].


Ms. Monique Guay (Laurentides, BQ): Mr. Speaker, as the Bloc Quebecois had expected, the federal government has once again underestimated the surplus, which is now $14.8 billion this year, although last October the Minister of Finance had forecast a surplus of only $4 billion, a difference of $10 billion.

Mme Monique Guay (Laurentides, BQ): Monsieur le Président, comme le Bloc québécois l'avait prévu, le gouvernement fédéral a encore sous-évalué l'ampleur des surplus qui atteignent maintenant 14,8 milliards de dollars cette année, alors qu'en octobre dernier les prévisions du ministre des Finances n'étaient que de quatre milliards de dollars, soit un écart de prévision de 10 milliards de dollars.


The good news is that, although the normal review processes caused a delay in the delivery of the Cormorant helicopter, four out of the five have now reached Comox, British Columbia.

La bonne nouvelle, c'est que, même si les processus d'examen habituels ont entraîné un retard dans la livraison des hélicoptères Cormorant, quatre des cinq appareils sont maintenant rendus à Comox en Colombie-Britannique.




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'years although now normally once' ->

Date index: 2021-05-26
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