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Vertaling van "allowances could indeed " (Engels → Frans) :

Dr. Beaudet: It is clearly the hope that the personalized medicine will be able to allow us to segregate and stratify patients in such a way that we could indeed identify these potential side effects ahead of time and exclude this population.

Dr Beaudet : On espère évidemment que la médecine personnalisée nous permettra de séparer et de stratifier les patients de telle sorte que nous pourrons effectivement déterminer à l'avance les effets secondaires possibles et exclure la population à risque.


Allowing for clause 46 in Bill C-19 being very similar to the clause.as it is for the Ontario Labour Relations Board, would you not therefore conclude that those same types of provisions that happen where 70% of people vote against the certification could indeed be invoked in the case of the Canada Labour Code as well?

Si l'on admet que l'article 46 du projet de loi C-19 est très semblable à la disposition.comme c'est le cas pour la Commission des relations de travail de l'Ontario, n'admettriez-vous pas qu'avec le même genre de disposition, 70 p. 100 des travailleurs peuvent voter contre l'accréditation et que le même cas pourrait se produire en vertu du Code canadien du travail?


The committee believes that these new offences could indeed allow law enforcement and intelligence officials to accomplish this important goal, and that they accordingly serve an important preventive purpose.

De l’avis du comité, ces nouvelles infractions pourraient bel et bien permettre aux agents d’application de la loi et agents du renseignement d’accomplir ce but important et, par conséquent, elles ont un rôle important à jouer sur le plan de la prévention.


Indeed if provisions, such as the UK relief scheme, were allowed, Member States could easily circumvent the non-discrimination principle laid down in Article 110 of the Treaty.

En effet, si des dispositions telles que le régime d'aide du Royaume-Uni étaient autorisées, les États membres pourraient facilement contourner le principe de non-discrimination prévu à l'article 110 du traité.


While it is indeed true, as the French Republic has maintained, that, at the very least as from 24 June 2008, the Council could not possibly allow a situation to continue in which Decision 2007/868 lacked any basis, but had as soon as possible to take appropriate action, the fact nevertheless remains, as indeed that Member State accepts and as the General Court rightly pointed out at paragraph 42 of the judgment under appeal, that neither the judgment of the Court of Appeal nor the Home Secret ...[+++]

S’il est certes vrai, comme l’a soutenu la République française, que, à tout le moins à partir du 24 juin 2008, le Conseil ne pouvait laisser perdurer une situation dans laquelle la décision 2007/868 était dépourvue de fondement, mais devait en tirer, dans les meilleurs délais, les conséquences, il n’en demeure pas moins, ainsi que l’admet d’ailleurs cet État membre et comme l’a relevé à bon droit le Tribunal au point 42 de l’arrêt attaqué, que ni l’arrêt de la Court of Appeal du 7 mai 2008 ni l’ordonnance du Home Secretary du 23 juin 2008 n’ont eu d’effet automatique et immédiat sur la décision 2007/868 alors applicable.


While it is indeed true, as France has maintained, that the Council could not possibly allow a situation to continue in which the earlier decision lacked any basis following the removal of PMOI from the British list, the fact nevertheless remains, as indeed that Member State accepts, that that removal had no automatic, immediate effect on the earlier decision, which remained in force by reason of the presumption that acts of the institutions of the European Union are lawful.

S’il est certes vrai, comme l’a soutenu la France, que le Conseil ne pouvait laisser perdurer une situation dans laquelle la décision précédente était dépourvue de fondement suite à la radiation de la PMOI de la liste britannique, il n’en demeure pas moins, ainsi que l’a admis d’ailleurs cet État membre, que cette radiation n’a pas eu d’effet automatique et immédiat sur la décision précédente qui demeurait en vigueur en raison de la présomption de légalité des actes des institutions de l’Union.


With the elections imminent, the Council has, however, blocked reform of the constitution, and the European Parliament has been obliged to accept that the reform of allowances could indeed be carried out separately.

Mais à l’approche des élections, le Conseil a bloqué la réforme du statut, et le Parlement européen se trouve obligé d’admettre que celle des indemnités peut bien être effectuée indépendamment.


An independent and respected new Fundamental Rights Agency acting in an environment allowing for effective work could indeed provide added European value for everybody living in the European Union of today.

Une "Agence des droits fondamentaux" nouvelle, indépendante et respectée, opérant dans un environnement permettant un travail efficace, pourrait apporter une valeur ajoutée européenne pour quiconque vit dans l'Union européenne aujourd'hui.


Indeed, in appropriate circumstances, they could have the potential to be strongly pro-competitive allowing for ex ante competition based on both the technical merit and price of a technology.

En effet, dans les circonstances appropriées, elles pourraient encourager fortement la concurrence en autorisant une concurrence ex ante fondée sur la valeur technologique et sur le prix d’une technologie.


The committee believes that these new offences could indeed allow law enforcement and intelligence officials to accomplish this important goal, and that they accordingly serve an important preventive purpose.

De l'avis du comité, ces nouvelles infractions pourraient bel et bien permettre aux agents d'application de la loi et agents du renseignement d'accomplir ce but important et, par conséquent, elles ont un rôle important à jouer sur le plan de la prévention.




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Date index: 2023-01-22
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