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Traduction de «could thus provide » (Anglais → Français) :

This form of information flow from the CCPs could thus provide the Commission with valuable information about the Programme at project level, although it has to be kept in mind that thess functions are already part of their remit.

Ce flux d'informations en provenance des PCC pourrait fournir à la Commission de précieuses informations sur le programme au niveau des projets, même s'il faut bien garder à l'esprit que ces fonctions font déjà partie de leur mandat.


At the same time, market forces oblige European operators to use the most cost effective methods of production, which in the appropriate regulatory environment can benefit sustainability. Consumers will be able to choose between different providers and contract schemes, and could thus reduce their electricity costs and adapt their consumption to market developments.

Parallèlement, les forces du marché contraignent les entreprises européennes à appliquer les méthodes de production les plus avantageuses sur le plan des coûts, ce qui, dans un environnement réglementaire adéquat, favorise un développement durable. Les consommateurs pourront choisir entre plusieurs fournisseurs et formes de contrat, et donc réduire leurs coûts d'électricité et adapter leur consommation à l'évolution du marché.


Such an instrument could provide the basis for further sectoral legislation, which could implement the objectives set out in the framework instrument, thus simplifying and consolidating the internal market in this field.

Il pourrait servir de base à de nouvelles législations sectorielles, qui pourraient mettre en oeuvre les objectifs définis dans l'instrument-cadre, ce qui simplifierait et consoliderait le marché intérieur dans le secteur.


An institution for which a private acquirer could not be found, or which could be complicated to split up, could thus continue to provide essential services without the need for bail-out by public funds, and authorities would have time to reorganise it or wind down parts of its business in an orderly manner.

Ainsi, un établissement pour lequel il n'est pas possible de trouver un acquéreur privé, ou qui est difficile à scinder, pourrait continuer à fournir des services essentiels sans devoir être renfloué par des fonds publics, et les autorités auraient le temps de le réorganiser ou de le liquider partiellement de manière ordonnée.


Thus, the Canadian Conservation Institute could not provide the same guarantee.

Ainsi, l'Institut canadien de conservation ne pouvait pas offrir la même garantie.


- ICT: The Commission will seek to initiate a strategic review, together with Member States and stakeholders, that would target how all players involved in standardisation could better match the challenges responding to societal and market needs, thus providing efficiently elaborated specifications in the IT sector.

- TIC: la Commission tentera d'amorcer une analyse stratégique, en concertation avec les États membres et les parties prenantes, visant à examiner comment l'ensemble des acteurs impliqués dans la normalisation pourraient mieux répondre aux défis de satisfaire les besoins de la société et du marché, en fournissant des spécifications élaborées efficacement dans le secteur des TI.


There is no question of parole, unless there is evidence of genuine progress suggesting that the young person could return to the community (1220) It must be kept in mind that the decision to grant parole is an individualized one, and thus provides proper protection for the quality of rehabilitative interventions.

Il n'est pas question de libération conditionnelle, à moins qu'il n'y ait de véritables progrès permettant de croire que le jeune puisse retourner dans la collectivité (1220) Il faut rappeler que la décision de donner une libération conditionnelle est individualisée et préserve ainsi adéquatement la qualité des interventions de réhabilitation.


In this respect BetaResearch which is also jointly controlled by Deutsche Telekom could thus prevent through its licence policy that other service providers could enter the market.

A cet égard donc, BetaResearch qui serait également contrôlée conjointement par Deutsche Telekom pourrait, à travers une politique de licences, empêcher d'autres fournisseurs de services de pénétrer le marché.


They could provide people with the keys to access knowledge and thus represent an ethical challenge for public authorities and the private sector inasmuch as by incorporating e-commerce solutions these sites could charge for their use, or make it conditional upon the showing of advertising messages, the exploitation of personal data, etc.

Ils pourraient permettre de disposer de clés d'accès à la connaissance et constituer ainsi un enjeu éthique pour les pouvoirs publics et le secteur privé car en intégrant les solutions du commerce électronique, ces sites pourraient conditionner leur utilisation à paiement, à l'exposition à des messages publicitaires, l'exploitation des données personnelles etc.


A capital injection of 87 billion pesetas could thus be envisaged providing the use of funds was limited to the strict commercial purposes of redundancy payments and reduction of excessive debt and would not be used for purposes which could lead to the distortion of competitive conditions.

Une injection de capital d un montant de 87 milliards de pesetas pouvait donc être envisagé, pour autant que l utilisation de ces fonds soient strictement limitée au paiement des indemnités de licenciement et à la réduction des dettes excessives, et non à des fins qui pourraient entraîner des distorsions de concurrence.




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'could thus provide' ->

Date index: 2022-09-30
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