Vertaling van "discontinuous transition " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

first-order transition [ discontinuous transition ]
transition du premier ordre [ changement de phase du premier ordre | changement de phase de première espèce | changement d'état de première espèce | changement d'état discontinu ]

fired [ bumped | dehired | deselected | destaffed | discontinued | disemployed | involuntarily separated | surplussed | transitionned | vocationally relocated ]
renvoyé [ mis à pied | licencié ]

gage for transit vehicles | gauge for transit vehicles | transit gage | transit gauge | transit-gage | transit-gauge
gabarit de transit | gabarit pour véhicules de transit

results of discontinued operations | earnings from discontinued operations | income from discontinued operations
résultat issu des activités abandonnées | résultat relatif à l'abandon d'activités | résultat afférent aux abandons d'activités

income from discontinued operations [ earnings from discontinued operations | results of discontinued operations ]
résultat issu des activités abandonnées [ résultat afférent aux abandons d'activité | résultat relatif à l'abandon d'activité ]

Community transit | Community transit procedure | Union transit | Union transit procedure | CT [Abbr.]
régime du transit communautaire | régime du transit de l'Union

external community transit | external Community transit procedure | external Union transit | external Union transit procedure
procédure du transit communautaire externe | régime du transit communautaire externe

transition economy [ country in transition | economy in transition ]
économie en transition [ économie de transition | pays en transition ]

transit-oriented development | TOD | transit-focused development | TFD | transit-related development | transit-friendly development | transit village development
aménagement axé sur le transport en commun | aménagement axé sur les transports en commun | aménagement centré sur le transport en commun

results of discontinued operations | income from discontinued operations
résultats afférents aux activités abandonnées

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Regarding the prohibition of sponsorships, the provincial legislation gives organizers of events a choice between two types of transition: they either discontinue all tobacco sponsorship activities by October 1, 2000, and have access to a financial assistance program running until October 1, 2003, which is the Quebec government solution, or they will be subject to a five-year transition with restrictions after October 1, 2000, and forfeit the financial assistance, as provided for in the bill before us.
Au niveau de l'interdiction des commandites, la loi provinciale offre aux organisateurs d'événements la possibilité de choisir entre deux modes de transition, soit l'abandon de toute commandite reliée au tabac d'ici au 1 octobre 2000 et l'accès à un programme d'aide financière échelonné sur une période pouvant aller jusqu'au 1 octobre 2003, ce qui est la solution du gouvernement du Québec; ou une période de transition de cinq ans avec des restrictions après le 1 octobre 2000, et ce, sans aide financière, tel que prévu dans le projet de loi présentement à l'étude.

is the amount included under subsection (16) in computing the life insurer’s income from the discontinued business for its transition year, and
représente la somme incluse en application du paragraphe (16) dans le calcul du revenu de l’assureur provenant de l’entreprise discontinuée pour son année transitoire,

Recitals (47)(48) to (51) above demonstrate that, even though the DEPBS scheme was withdrawn, the underlying benefits continued to be conferred without discontinuation and at an almost identical level by providing a seamless transition to the duty drawback scheme.
Les considérants 47 à 51 mettent en évidence que, malgré la suppression du régime DEPBS, les avantages sous-jacents ont continué d'être octroyés de manière ininterrompue et à un niveau quasiment identique, en assurant une transition en douceur vers le régime de ristourne de droits.

As a transitional measure, for all taxable persons, until the year of the discontinuance in mainland France of analogue terrestrial broadcasting, the tax is capped at 50 % of the increase in its assessment basis calculated for the calendar year for which the tax is payable in relation to 2008.
A titre transitoire, pour l’ensemble des redevables, jusqu’à l’année d’extinction en métropole de la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode analogique des services de télévision, la taxe est plafonnée à 50 % de l’accroissement de son assiette constaté pour l’année civile au titre de laquelle la taxe est due par rapport à 2008.

If, before the date of transition to IFRSs, an entity had designated a transaction as a hedge but the hedge does not meet the conditions for hedge accounting in IAS 39 the entity shall apply paragraphs 91 and 101 of IAS 39 to discontinue hedge accounting.
Si, avant la date de transition aux IFRS, une entité avait désigné une transaction comme étant une couverture mais que la couverture ne répond pas aux conditions requises pour la comptabilité de couverture selon IAS 39, l’entité doit appliquer les paragraphes 91 et 101 de IAS 39 pour cesser la comptabilité de couverture.

That amendment discontinues the possibility for Finland to grant national aid for seeds and cereal seed and, in order to provide farmers in Finland with the opportunity to prepare for a situation without national aid, provides for a final, additional transitional period during which national aid for the production of seeds and cereal seed, with the exception of Timothy seeds, may be granted by Finland.
Cette modification met un terme à la possibilité accordée à la Finlande d’octroyer des aides nationales au profit des semences et des semences de céréales et, afin de permettre aux agriculteurs de Finlande de se préparer à la situation créée par la suppression des aides nationales, prévoit une ultime période de transition supplémentaire au cours de laquelle des aides à la production de semences et de semences de céréales, à l’exception des semences de fléole des prés, peuvent être accordées par la Finlande.

In terms of rail line transfer and discontinuance, clause 39 of Bill C-11 proposes a change to section 145 of the act by including urban transit authorities in the list of entities to whom a rail line must be offered for sale at net salvage in the process to abandon a line.
En ce qui concerne le transfert et l’abandon des lignes de chemin de fer, l'article 39 du projet de loi C-11 propose une modification à l’article 145 de la loi, aux termes de laquelle les administrations de transport de banlieue figureraient sur la liste des entités auxquelles une ligne de chemin de fer doit être offerte à la vente à la valeur de récupération nette au cours du processus de cession d’une ligne.

Bill C-26 contains provisions aimed at preserving urban rail corridors by providing municipalities and urban transit authorities first right of refusal on abandoned and discontinued sidings.
Le projet de loi C-26 contient des dispositions visant à la préservation des couloirs ferroviaires urbains en offrant aux municipalités et aux administrations de transport urbain un premier droit de refus sur les voies de service abandonnées et désaffectées.

For the rest, if a period of transition and adjustment is required, I could agree to it on the following conditions: it should be short: a few years at most; duty-free sales to travellers within the Community should be automatically discontinued at the end of this grace period, with no possibility of backpedaling; during the period, the duty-free sales system would have to operate without customs checks at internal borders, since such checks will be discontinued on 1 January 1993.
Pour le reste, s'il faut une période de transition et d'adaptation, je n'y serais pas opposée pour autant que les conditions suivantes soient remplies : - il devra s'agir d'une période brève, quelques années tout au plus; - la suppression définitive des duty free pour les voyages intra- communautaires à l'issue de cette période devra être automatique, sans remise en cause possible de ce "délai de grâce"; - enfin, pendant cette période, le système des duty free devra fonctionner sans contrôles aux frontières intérieures puisque ceux-ci seront supprimés dès le 1er janvier 1993.