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Vertaling van "examine house procedure once again " (Engels → Frans) :

In the early 1980s, special committees which had been instructed to examine House procedure once again undertook a consideration of the twin issues of expediting and broadening the scrutiny of bills and expanding the work assigned to committees.

Au début des années 1980, des comités spéciaux ayant comme mandat d’examiner la procédure de la Chambre se sont de nouveau penchés sur le double enjeu de l’accélération et de l’approfondissement de l’examen des projets de loi et de l’élargissement du mandat des comités.


Examining those factors once again would have been of no use, since even assuming that all those factors would now have become positive, that would be (at least in part) due to the fact that the Union industry is now protected against all (13) dumped exports from the PRC and Ukraine (except those from Since Hardware).

Un nouvel examen de ces facteurs n'aurait été d'aucune utilité puisque, même dans l'hypothèse où tous ces facteurs seraient désormais devenus positifs, cette évolution serait (au moins en partie) due au fait que l'industrie de l'Union est actuellement protégée contre toutes (13) les exportations faisant l'objet d'un dumping en provenance de la RPC et d'Ukraine (à l'exception de celles provenant de Since ...[+++]


In accordance with the second subparagraph of Article 7(5) of Regulation (EC) No 510/2006, the Commission should once again perform the examination referred to in Article 6(1) of that Regulation.

Conformément à l’article 7, paragraphe 5, deuxième alinéa, du règlement (CE) no 510/2006, la Commission doit procéder de nouveau à l’examen visé à l’article 6, paragraphe 1, dudit règlement.


I wonder if the member could please stand in the House and once again assure Canadians that the Liberals will forever support the national gun registry and admit once again that our party and most rational thinking Canadians oppose this unconscionable waste of taxpayer dollars.

Je me demande si le député voudrait bien prendre la parole devant la Chambre pour assurer encore une fois les Canadiens que les libéraux se porteront éternellement à la défense du registre national des armes à feu et pour admettre encore une fois que notre parti et la plupart des Canadiens raisonnables s'opposent à cet invraisemblable gaspillage de deniers publics.


As already indicated in part III, the reduction in the amount of the state’s exposure was a key factor in deciding not to extend the formal investigation procedure once again.

Ainsi que cela a d’ores et déjà été indiqué à la partie III, la diminution du montant de l’exposition de l’État a été un facteur déterminant pour ne pas procéder à une nouvelle extension de la procédure formelle d’examen.


It is my great honour to rise in the House today. Once again I come to the House to speak to the legislative agenda of a tired and confused minority Liberal government.

C'est pour moi un grand honneur de prendre la parole aujourd'hui à la Chambre, pour parler une fois encore du programme législatif d'un gouvernement libéral minoritaire usé et confus.


The first part calls upon all members of the House to once again condemn the atrocities committed on September 11. Let me say that my colleagues join again with all members of the House in doing exactly that.

Elle invite d'abord tous les députés à réaffirmer leur condamnation des atrocités commises le 11 septembre , et je me permets de dire que mes collègues se joignent de nouveau à tous les députés à la Chambre pour faire exactement cela.


The "euro-based approach" would also imply that an appreciation/depreciation of 4.5% would be tolerated, although, once again, a breach of the band would not necessarily correspond to severe tensions but would be assessed by reference to the same range of elements as in previous examinations.

Cette "approche fondée sur l'euro" impliquerait aussi que l'on puisse tolérer une appréciation/dépréciation de 4,5 %; là encore, le non-respect de la marge ne serait pas nécessairement révélateur de graves tensions, mais serait évalué selon les mêmes critères que lors des précédents examens.


The Presidency announced its intention of examining this problem once again at the informal ECOFIN meeting in Lindau from 9 to 11 September 1994.

La Présidence a indiqué son intention d'examiner ce problème à nouveau lors de la réunion informelle ECOFIN des 9/11 septembre prochain à Lindau.


(8) Nippon Seiko KK (hereinafter referred to as NSK) once again contested the method used by the Commission to establish the normal value of its housed bearing units.

(8) La société Nippon Seiko KK (ci-après NSK) a de nouveau contesté la méthode utilisée par la Commission pour l'établissement de la valeur normale de ses paliers à roulement.




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Date index: 2021-04-07
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