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. By way of derogation from Article 42(3) of Regulation (EC) No 479/2008, the wine grape variety names and their
synonyms listed in Part A of Annex XV to this Regulation, that consist of or contain a protected designation of origin or geographical indication may only appear on the label of a product with protected designation of origin or geographical indication or geographical indication of
a third country if they were authorised und ...[+++]er Community rules in force on 11 May 2002 or on the date of accession of Member States, whichever is later.3. Par dérogation à l'article 42, paragraphe 3, du règlement (CE) no 479/2008, les noms de variétés à raisins de cuve et leurs synonymes énum
érés à l'annexe XV, partie A, du présent règlement qui contiennent ou consistent en une appellation d'orig
ine protégée ou une indication géographique protégée peuvent figurer uniquement sur l'étiquette d'un produit bénéficiant d'une appellation d'origine protégée ou d'une indication géographique protégée ou d'une indication géographique d'un pays tiers s'ils ont été autorisés conformément aux règ
...[+++]les communautaires en vigueur le 11 mai 2002 ou à la date d'adhésion des États membres si cette date est postérieure.