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English

Vertaling van "party could then " (Engels → Frans) :

This could then be made available to third parties, to allow them to build new and more accurate journey planners.

Ces données pourraient être ensuite mises à la disposition de tiers, afin que ces derniers puissent concevoir des planificateurs de trajets nouveaux et plus précis.


All interested parties could then look at them and know what is going on on the ocean floor.

C'est ainsi que toutes les parties intéressées pourront les examiner et savoir ce qui se passe au fond de l'océan.


If we're going to say that any one person or any one party could then get into a situation to stop the creation or addition to parks because of whatever reason, then fine.

Si nous voulons dire qu'un député ou un parti pourrait se trouver en mesure de bloquer la création d'un parc ou l'agrandissement d'un parc existant pour une raison ou une autre, fort bien.


By facilitating better collaboration between shippers and railways through negotiating service agreements, parties could then agree on clear service elements and performance standards.

En facilitant une meilleure collaboration entre les expéditeurs et les compagnies de chemin de fer grâce à la négociation d'ententes de service, les parties peuvent s'entendre sur des stipulations de service précises et sur des normes de rendement.


It is therefore proposed that the Community Patent Court itself would append the order of enforcement to its decision which a party could then directly enforce according to the national civil procedure law concerned.

Il est donc proposé que le Tribunal du brevet communautaire soit chargé d'apposer lui-même la formule exécutoire sur ses décisions, que les parties concernées pourraient ensuite faire exécuter directement conformément aux règles de la procédure civile en vigueur dans le pays concerné.


[English] Mr. Rennie Molnar: We translated the 2000 election poll-by-poll results into the new riding levels, and that was so we could identify which party could then appoint electoral officers to work in the next election.

[Traduction] M. Rennie Molnar: Nous avons transposé les résultats de chaque bureau de scrutin des élections de 2000 dans les nouvelles circonscriptions afin de déterminer quel parti est habilité à nommer des fonctionnaires électoraux pour les élections suivantes.


It is therefore proposed that the Community Patent Court itself would append the order of enforcement to its decision which a party could then directly enforce according to the national civil procedure law concerned.

Il est donc proposé que le Tribunal du brevet communautaire soit chargé d'apposer lui-même la formule exécutoire sur ses décisions, que les parties concernées pourraient ensuite faire exécuter directement conformément aux règles de la procédure civile en vigueur dans le pays concerné.


At the end of the ADR procedure, and in the event of the failure of the procedure, the action of the parties could then be extinguished or the limitation period open to them might be unjustifiably reduced.

A l'issue de la procédure d'ADR, et dans l'hypothèse d'un échec de la procédure, les justiciables pourraient alors voir leur action éteinte, ou voir leur délai de prescription réduit de facto de façon injustifiée.


The Official Opposition, the Bloc Quebecois, and the second opposition party, the Reform Party, could then be represented on the review committee.

Ainsi, l'opposition officielle, le Bloc québécois, et le deuxième parti de l'opposition, le Parti réformiste, pourraient être représentés au Comité de surveillance.


3. The participation of one Party in the respective programmes in the field of education and training of the other Party could be considered in accordance with their respective procedures and, where appropriate, institutional frameworks and plans of cooperation could then be established building on participation of Russia in the Community's Tempus programme.

3. La participation d'une partie aux divers programmes d'éducation et de formation de l'autre partie peut être envisagée conformément à leurs procédures respectives et, le cas échéant, des cadres institutionnels et des programmes de coopération pourraient être établis dans le prolongement de la participation de la Russie au programme Tempus (Trans-European Mobility Programme for University Studies) de la Communauté.




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'party could then' ->

Date index: 2020-12-25
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