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Traduction de «should be drawn once again » (Anglais → Français) :

It demonstrates once again that a common framework for the taxation of energy products should be established, not only on the structure of such taxes but also in relation to tax rates.

Cette situation démontre de nouveau qu'un cadre commun pour la taxation des produits énergétiques devrait être instauré, tant en ce qui concerne la structure que les taux de ces taxes.


For the purposes of this point, an open-ended credit agreement is a credit agreement without fixed duration and includes credits which must be repaid in full within or after a period but, once repaid, become available to be drawn down again.

Aux fins du présent point, on entend, par contrat de crédit à durée indéterminée, un contrat de crédit sans durée fixe, y compris les crédits qui doivent être remboursés en totalité dans ou après un délai donné mais qui, une fois remboursés, sont disponibles pour un nouveau prélèvement.


Therefore, it should be stressed once again that the Commission's definition of 'lobbying' did not include any negative value judgment.

Il convient par conséquent de rappeler à nouveau que la définition du «lobbying» donnée par la Commission n'incluait aucun jugement de valeur négatif.


In order to resolve the latest practical difficulties, that time limit should be postponed once again.

Afin de résoudre les derniers problèmes pratiques, il convient de reporter une nouvelle fois cette date limite.


Once this period of time has elapsed, the fingerprints should be collected again.

Une fois cette période écoulée, les empreintes digitales devraient être à nouveau relevées.


In order to resolve the latest practical difficulties, that time limit should be postponed once again.

Afin de résoudre les derniers problèmes pratiques, il convient de reporter une nouvelle fois cette date limite.


It should be stressed once again that the Court did not support the Advocate General's view that the three criteria in the definition of working time were independent.

Il est à relever qu'une fois encore, la Cour n'a pas soutenu l'avis de l'Avocat général quant à l'autonomie des trois critères de la définition du temps de travail.


The Committee regards this as being a task for the WTO, which should, here too, once again act in liaison with the relevant specific UN body.

Selon le Comité, une telle mission incombe à l'OMC, là aussi en collaboration avec les institutions spécialisées compétentes des Nations unies.


The Commission recommends that the question of value for money should be reviewed again once these changes take effect.

La Commission recommande que la question du retour sur investissement soit réexaminée une fois que la situation aura évolué.


Whereas the continuation of the restrictive price policy and the application of the stabilizer mechanisms to cereals may result in difficulties for producers of certain cereals in certain Community regions; whereas, in order to alleviate the impact of those mechanisms on the incomes of those producers, as in 1988/89, provision should be made once again for derogations from certain quality provisions for the 1989/90, 1990/91 and 1991/92 marketing years;

considérant que la poursuite de la politique de prix restrictive ainsi que l'application des mécanismes stabilisateurs dans le secteur des céréales peut conduire à des difficultés pour les producteurs de certaines céréales dans certaines régions de la Communauté; que, afin d'atténuer l'impact de ces mécanismes sur les revenus de ceux-ci, il y a lieu de déroger pour les campagnes 1989/1990, 1990/1991 et 1991/1992, à nouveau, de certaines dispositions qualitatives comme ce fut déjà le cas pour la campagne 1988/1989;




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'should be drawn once again' ->

Date index: 2023-01-26
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