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Traduction de «think this same principle could » (Anglais → Français) :

This could provide guidelines and provisions tailored for SMEs according to the "think small first" principle.

En se fondant sur le principe du «Penser d’abord petit», ce projet fournira des lignes directrices et des dispositions spécialement conçues pour les PME.


The same principles could be applied in many other areas, not just in museums.

Les mêmes principes pourraient s'appliquer dans de nombreux autres secteurs, pas seulement aux musées.


I do not see why the same principle could not be applied to the destruction of genetic data.

Je ne vois pas pourquoi le même principe ne pourrait pas être reconnu dans le cas de la destruction des données génétiques.


What we are trying to do, and I think the same concept could be applied to what you are trying to do here, is to have those three levels of government come to the table.

Ce que nous tentons de faire, et je crois que le même concept s'appliquerait à ce que vous essayez de faire ici, c'est de réunir les trois ordres de gouvernement en question autour de la même table.


We think this same principle could be applied further and we would encourage the Minister of Justice to investigate other places this same reasoning and rationale could be applied.

À notre avis, le même principe pourrait s'appliquer ailleurs. Nous encourageons le ministre de la Justice à étudier la question afin de trouver des cas où ce principe pourrait aussi s'appliquer.


This Regulation provides for a Statute for an SPE that could be created and operate according to the same uniform principles in all Member States.

Ce règlement prévoit la création d’un statut pour une SPE qui pourrait être constituée et qui pourrait fonctionner selon les mêmes principes uniformes dans tous les États membres.


In the same way as national guidelines in certain Member States have been helpful, technical guidelines concerning infrastructure safety setting out universal principles illustrated by case studies could assist professionals at local and regional level involved in the specification and implementation of road safety measures.

L'existence de lignes directrices nationales s'est avérée utile dans certains États membres. Dans le même ordre d'idées, il conviendrait d'établir des guides techniques en matière de sécurité des infrastructures qui rappelleraient des principes universels en les illustrant par des études de cas, afin d'aider les professionnels associés, à l'échelon local et régional, à la spécification et à la mise en oeuvre de mesures de sécurité routière.


Moreover, in the same paragraph of the judgment under appeal, the Court of First Instance in no way held that the consumer would, as a matter of principle, be indifferent to the shape as an indication of origin or that the packaging of liquid goods could never have a distinctive character within the meaning of Article 7(1)(b) of ...[+++]

Au demeurant, audit point de l’arrêt attaqué, le Tribunal n’a nullement jugé que le consommateur serait, par principe, indifférent à la forme en tant qu’indication de provenance ou que l’emballage d’un produit liquide ne pourrait jamais présenter un caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94.


Full mutual recognition as envisaged to be achieved among EU Member States would have to be based on the principle that a decision taken by no matter which authority in the EU fully deals with the issue and that no further decision needs to be taken at all, i.e. the principle of exhaustion. In other words, if someone was convicted or acquitted [14] for a criminal offence committed in Member State A, he should not be prosecuted for the same facts, however they may be qualified, in Member State B, even if Member State B has jurisdiction ...[+++]

En d'autres termes, lorsqu'une personne a été condamnée ou acquittée [14] pour un délit commis dans un État membre A, elle ne peut être poursuivie pour les mêmes faits, quelle que soit leur qualification, dans l'État membre B, même si l'État membre B est compétent pour juger des faits (par exemple, parce que la personne en question est un ressortissant de l'Etat membre B) et même si un jugement différent aurait pu être rendu dans l'État membre B (par exemple, parce que le délit en question peut être puni par une peine de privation de liberté plus longue).


Senator Morin: I think a basic principle could be that research is surely one of the fundamental solutions to the problem of mental illnesses at the current time in Canada and that adequate resources should be earmarked for that purpose.

Le sénateur Morin: Je pense qu'on peut adopter comme principe de base que la recherche est sûrement une des solutions fondamentales au problème de maladies mentales à l'heure actuelle au pays et ceci doit se traduire par l'attribution de ressources au domaine.




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'think this same principle could' ->

Date index: 2023-07-10
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