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Vertaling van "which one could ever find " (Engels → Frans) :

Mr. John Flynn: Clearly, on the question you put, sir, it's not a question of which one could ever find evidence one way or the other, is it?

M. John Flynn: Évidemment, il serait difficile de trouver des preuves dans un sens ou dans l'autre.


If one could ever conceive that this government would pass all kinds of legislation and royal recommendations inherent involving the spending of money and provide no funding within its estimates for the programs it was planning to deliver, this would essentially mean that all of us would be legislating and no program could ever be put together in the same calendar year.

Si le gouvernement adoptait toutes sortes de mesures législatives financières, accompagnées des recommandations royales pertinentes, et n'incluait pas, dans le Budget des dépenses, les sommes nécessaires à la mise en oeuvre des programmes prévus, cela voudrait dire essentiellement que nous adopterions des lois, mais qu'aucun programme ne pourrait être mis en oeuvre durant la même année civile.


They have to do a home study in which they are asked the most personal, intimate questions one could ever imagine.

Ils doivent répondre à un questionnaire qui aborde les sujets les plus intimes.


I could not find that the draft Decision alters the objections or introduces new evidence on which the party has not been given the possibility to make observations either after the communication of the SO or, subsequently, the LF. DG Competition’s rejection of Alpharma’s request does therefore not violate the party’s right to be heard.

Je n’ai pu arriver à la conclusion que le projet de décision contient des modifications des griefs ou de nouvelles preuves sur lesquelles cette partie n’a pas eu la possibilité de présenter des observations, soit après réception de la CG, soit, par la suite, de l’exposé des faits. Le rejet de la demande d’Alpharma par la DG concurrence ne constitue donc pas une violation du droit d’être entendue de cette partie.


The Commission is invited to analyse in which situations the failure of a UCITS depositary or a third party to which the safekeeping functions have been delegated could lead to losses to UCITS unit-holders which are not recoverable under this Directive, to analyse further what kind of measures could be adequate to ensure a high level of investor protect ...[+++]

La Commission est invitée à analyser dans quels cas la faillite d’un dépositaire de l’OPCVM ou d’un tiers auquel les fonctions de garde ont été déléguées pourrait entraîner des pertes pour les porteurs de parts de l’OPCVM, qui ne sont pas récupérables au titre de la présente directive, à continuer de réfléchir au type de mesures qui permettraient d’assurer une protection élevée aux investisseurs, quelle que soit la chaîne d’intermédiation entre l’investisseur et les valeurs mobilières concernées par la faillite, et à soumettre ses conclusions au Parlement européen et au Conseil.


This government has one of the best Ministers of Indian Affairs and Northern Development that anyone could ever find.

Le gouvernement actuel a l'un des meilleurs ministres des Affaires indiennes et du Nord canadien que l'on puisse trouver.


Neither the formal difference between the tax measure at issue and the measure which is the subject of Decision 93/337 (2), nor the fact that the Commission could have justified the selectivity criterion on information other than that which is explicitly mentioned in Decision 93/337, nor the finding of incompatibility in Decision 93/337, constitute sufficient reasons in law for the CFI not to determine whether there existed an exce ...[+++]

Ni la différence formelle entre la disposition fiscale litigieuse et la disposition ayant fait l’objet de la décision 93/337 (2), ni le fait que la Commission aurait pu motiver le critère de sélectivité en se fondant sur un élément autre que celui figurant explicitement dans la décision 93/337, ni la déclaration d’incompatibilité qui figure dans la décision 93/337, ne constituent des motifs suffisants faisant obstacle à ce que le Tribunal constate l’existence d’une circonstance exceptionnelle qui, en tant que telle ou en combinaison avec d’autres circonstances présentes en l’espèce, empêche la Commission d’ordonner la récupération des ai ...[+++]


The inter-action could be limited to the mere notification of a transfer pricing adjustment (which could speed up dispute resolution), be extended to prior consultation between tax administrations before a transfer pricing adjustment was made final (which could again speed up subsequent dispute resolution or avoid any subsequent resolution ever becoming ...[+++]

L’interaction pourrait se limiter à une simple notification d’un ajustement des prix de transfert (ce qui pourrait accélérer le règlement des différends), s’étendre à des consultations préalables entre administrations fiscales avant qu’un ajustement des prix de transferts ne devienne définitif (ce qui pourrait également accélérer le règlement ultérieur d’un différend ou éviterait la nécessité de tout règlement ultérieur) ou se limiter à l’utilisation d’un système d’accord préalable (en vertu duquel une administration fiscale devrait accepter de procéder à un ajustement correspondant afin de supprimer toute double impositio ...[+++]


Hon. John Lynch-Staunton (Leader of the Opposition): Honourable senators, if there is anything rarer than a day in June, it must be finding a subject which one could introduce in this chamber with the expectation that, as colleagues stand up and cheer, it will receive 104 per cent approval.

L'honorable John Lynch-Staunton (chef de l'opposition): Honorables sénateurs, s'il est une chose rare en juin, c'est de trouver un sujet à aborder dans cette Chambre dont on peut s'attendre à ce qu'il soit salué par des acclamations par mes collègues et approuvé à 104 p. 100.


(265) Regarding these findings, which could at first sight appear to be contrary to a finding of injury, the investigation has shown that they were in line with a high level of apparent consumption during the first semester of the investigation period which, the investigation has confirmed, was not matched by actual consumption.

(265) Il a été établi que ces constatations qui, à première vue, pourraient infirmer l'existence d'un préjudice résultaient d'une consommation apparente élevée pendant le premier semestre de la période d'enquête dont l'enquête a confirmé qu'elle ne correspondait pas à la consommation réelle.




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Date index: 2024-02-18
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