Traduction de «would simply fall » (Anglais → Français) :

If we extend the term of copyright, works that would otherwise be made available to the public, which could be used without permission in classrooms and in a range of different environments, would simply fall out of the public domain, in effect, if we extended that term of copyright, creating all sorts of restrictions.
Si nous prolongeons la période de droit d'auteur, des ouvrages qui seraient autrement mis à la disposition du public et qui pourraient être utilisés en salle de classe sans devoir obtenir d'abord une permission et dans un large éventail de différents milieux, ne seraient tout simplement plus dans le domaine public, et cela créerait toutes sortes de restrictions.

If we were unable to succeed with this agreement tomorrow, the proposal would simply fall, as REACH would then take over.
Si nous ne parvenons pas à faire passer cet accord demain, la proposition sera tout simplement caduque étant donné que la législation REACH prendrait alors le dessus.

I share the views expressed here and would like to underline that this is not simply an analysis of the situation and the problem reflecting the complexity of the issue but that it also sets out the steps which must be taken in order to ensure progress, including tasks falling to the Commission and the Member States.
Je partage les points de vue présentés ici et je souhaiterais souligner qu’il ne s’agit pas uniquement de l’analyse d’un problème reflétant la difficulté et la complexité de cette question, mais de la prise de mesures diverses, nécessaires à l’amélioration et à la progression, incluant les tâches de la Commission et des États membres.

Unfortunately, very few committees actually do it, and the estimates would simply fall off the table in the face of other work.
Malheureusement, très peu de comités le faisaient en réalité, et les budgets étaient simplement mis de côté en raison des autres travaux à faire.

Air transport demand would not fall but would simply grow at a slightly slower rate (a relative reduction of between 0.2 and 2.1% over a five-year period (2008-2012) compared to business-as-usual growth of more than 4% per year) .
La demande de transport aérien ne baisserait pas, mais se contenterait d’augmenter à un rythme légèrement plus faible (diminution relative comprise entre 0,2 et 2,1% sur une période de cinq ans (2008-2012) par rapport à une croissance de plus de 4% par an dans un scénario de statu quo).

I would simply say, and the public will correct me if I am wrong, that our Commission has played to the full the role which falls to it in our institutional structure, that of initiator of proposals and guardian of the treaties.
Je dis seulement, sous le contrôle de l’opinion publique, que notre Collège a joué pleinement le rôle qui lui est dévolu dans notre équilibre institutionnel, celui de force de proposition, celui de gardien des Traités.

It would be too easy for a company to escape to a recovery decision simply by not specifying on which part of its activities or on which branch the recovery would fall.
Il serait trop facile pour une entreprise d’éluder une décision de récupération simplement en ne précisant pas la partie de ses activités ou la branche de la société grevée par cette récupération.

If the Commission simply let this Regulation lapse, the car sector would automatically fall under the general competition rules for distribution agreements (Commission Block Exemption Regulation 2790/99).
Si la Commission se contente de laisser ce règlement devenir caduc, le secteur automobile tombera automatiquement sous le coup des règles de concurrence générales applicables aux accords de distribution (règlement (CE) n° 2790/99 de la Commission concernant l'exemption par catégorie).

The Board of Appeal further held that, if a shape is not sufficiently different from the usual shape of the goods, and potential purchasers do not therefore perceive it to represent the goods, then it is descriptive and falls within the scope of Article 7(1)(c), as would a word consisting simply of the name of the goods.
La chambre de recours a, en outre, estimé que, si la forme ne présente pas suffisamment de différence par rapport à la forme habituelle du produit et, donc, si l’acheteur potentiel ne la perçoit que comme représentant le produit, cette forme est alors descriptive et tombe dans le champ d’application de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 40/94, de la même façon qu’un mot uniquement constitué par le nom du produit.

The intent may have been that the discretion would simply fall to the new Director of Military Prosecutions as part of the implicit duties and powers of a prosecutor.
Il se peut qu'on ait voulu simplement laisser cette latitude au nouveau directeur des poursuites militaires, dans le cadre de ses fonctions et de ses pouvoirs implicites en tant que procureur.