Vertaling van "alternative regime would offer " (Engels → Frans) :

The study will have to identify in particular the exact benefits that an alternative regime would offer in comparison with the Second Directive rules amended in the short term.
Cette étude viserait notamment à identifier les avantages exacts apportés par ce nouveau régime par rapport aux règles de la deuxième directive telles qu'elles auront été modifiées à court terme.

[20] Such an alternative regime would notably be based on the requirement for a solvency test before any payment of dividend or other distribution can be made.
[20] Ce régime alternatif serait notamment fondé sur l'obligation de réaliser un test de solvabilité préalablement à tout versement de dividendes ou autre forme de distribution.

The Commission considers that, before deciding to introduce an alternative regime which would fundamentally depart from the capital maintenance regime currently organised by the Second Directive, further work is needed as to both the exact characteristics of a possible alternative regime and its ability to achieve an effective protection of shareholders and third parties.
La Commission considère qu'avant de décider l'introduction d'un nouveau régime qui s'éloigne radicalement du régime actuel de maintien du capital organisé par la deuxième directive, il convient d'étudier de manière plus approfondie les caractéristiques exactes du régime alternatif envisagé et de mieux apprécier sa capacité à protéger efficacement les actionnaires et les tiers.

The regime would offer two options to foreign banks wishing to establish branches in Canada.
Le régime offrirait deux options aux banques étrangères qui désirent ouvrir des succursales au Canada.

Even in the unlikely event that a riding association were made liable for a loan written off by the creditor, the unpaid claims regime would offer no reasonable guarantee that these loans would be repaid with diligence by the association.
Même dans le cas, peu probable, où une association de circonscription se verrait imputer la responsabilité d'un prêt radié par le créancier, le régime des créances impayées n'offrirait aucune garantie raisonnable que ces prêts soient remboursés de manière diligente par l'association.

But in the case of regulatory violations, alternative enforcement mechanisms such as an administrative monetary penalty regime would offer a more efficient, more cost-effective way for both the enforcement officers and users to respond to enforcement issues while utilizing a recognized independent review and appeal mechanism.
Par contre, dans les cas d'infraction aux règlements, des mécanismes de rechange d'application de la loi comme des sanctions administratives pécuniaires donneraient aux responsables de l'application de la loi et aux utilisateurs une façon plus efficace et plus économique de réagir tout en utilisant un mécanisme indépendant et reconnu d'examen et d'appel.

(ii)where relevant, the alternative EQS established, evidence that those EQS would offer at least the same level of protection as the EQS laid down in Part A of Annex I, including the data and methodology used to derive the EQS, and the categories of surface water to which they would apply.
ii)le cas échéant, les NQE de remplacement établies, la preuve que ces NQE procurent au moins le même niveau de protection que les NQE fixées à l’annexe I, partie A, y compris les données et les méthodes utilisées pour établir ces NQE, et les catégories d’eaux de surface auxquelles elles s’appliqueraient.

I believe the option I am presenting to put after tax money into a personal retirement account where all future growth in income would be sheltered from taxation, would be popular with Canadians and would offer them an alternative which would encourage them to save for their retirement.
Je crois que l'option que je présente, qui consiste à verser de l'argent après impôt dans un compte de retraite personnel où il pourrait croître à l'abri de l'impôt, serait populaire auprès des Canadiens et leur offrirait une option qui les encouragerait à épargner en vue de leur retraite.

These are the proposals we as Reformers would like to put forth as a creative alternative that would offer high quality, affordable, post-secondary education to our students.
Voilà les mesures que nous, les réformistes, aimerions proposer comme solution de rechange novatrice permettant d'offrir à nos étudiants un enseignement postsecondaire de haute qualité et abordable.