Traduction de «chemical substances that could potentially pose » (Anglais → Français) :

The European Union is very interested in the approach Canada uses to assess thousands of chemical substances that could potentially pose a risk to the health of Canadians.
L'Union européenne regarde avec grand intérêt l'approche du Canada en ce qui concerne l'évaluation de milliers de substances chimiques qui ont le potentiel de représenter un risque pour la santé des Canadiens.

I commissioned an independent paper from the Library of Parliament on Canadian and American laws that relate to runoff and airborne substances that could potentially harm human health, and the report showed that our laws are not very strong at all in protecting Canadians, particularly from this substance because it is a newer substance. However, the risk is potentially there because we see this product dumped on the shore.
J'ai demandé à la Bibliothèque du Parlement un rapport indépendant sur les lois canadiennes et américaines qui traitent des substances en suspension dans l'air ou issues des eaux de ruissellement qui pourraient présenter un risque pour la santé humaine, et le rapport que l'on m'a remis montre que nos lois ne sont pas assez contraignantes pour bien protéger les Canadiens, et plus particulièrement contre cette substance, du fait qu'elle est relativement nouvelle.

It is reported by the United Nations chief arms inspectors in Iraq that Israel is to be a potential target of Iraqi missiles, this time, however, armed with chemical weapons which could wipe out large segments of its population and potentially that of others in the surrounding areas.
Les principaux inspecteurs d'armement des Nations Unies rapportent qu'Israël constitue une cible potentielle des missiles irakiens qui, cette fois-ci, seraient munis d'ogives chimiques capables de tuer une proportion importante de ses habitants et peut-être de ceux des pays voisins également.

Calls on the Council and the Commission to urge all Member States to sign and to meet their commitments under the Chemical Weapons Convention (CWC) and the Biological Weapons Convention (BWC) and to do their utmost to promote the Additional Verification Protocol to the BWC, which includes lists of dangerous biological agents and pathogens and provisions on disclosure statements and monitoring inspections; also urges the Member States, the Council, the Commission and the international community to draw up, as part of the Verification Annex to the CWC, a list of all potentially harmful chemical substances, including white phosphorus;
invite les États membres et la Commission à engager tous les États à signer la convention sur les armes chimiques (CAC) et la convention sur les armes biologiques (CAB), à respecter les engagements qu'ils ont pris dans le cadre de ces conventions, et à faire tout ce qui est en leur pouvoir afin de promouvoir le protocole additionnel définissant des mesures de vérification pour la convention sur les armes biologiques, qui inclut des listes d'agents biologiques dangereux et de substances pathogènes ainsi que des dispositions concernant les déclarations publiques et les opérations de contrôle; demande par ailleurs instamment aux États membres, au Conseil, à la Commission et à la communauté internationale d'élaborer, comme partie intégrante de l'annexe sur la vérification de la convention sur les armes chimiques, une liste des substances chimiques potentiellement dangereuses, y compris le phosphore blanc;

(15) Fertilisers can be contaminated by substances that can potentially pose a risk to human and animal health and the environment.
(15) Les engrais peuvent être contaminés par des substances pouvant présenter un risque pour la santé humaine et animale et pour l'environnement.

Companies applying for an authorisation will have to demonstrate that they can adequately control the risks posed by the chemical substance or that the social and economic benefits of the substance outweigh the risks.
Les entreprises demandant une autorisation devront démontrer qu'elles peuvent contrôler de façon appropriée les risques présentés par la substance chimique ou que les avantages socio-économiques de la substance sont plus importants que les risques.

(12) The SCCNFP stated in its opinion of 25 September 2001 that substances classified pursuant to Council Directive 67/548/EEC of 27 June 1967 on the approximation of laws, regulations and administrative provisions relating to the classification, packaging and labelling of dangerous substances(8) as carcinogenic (except substances only carcinogenic by inhalation), mutagenic or toxic for reproduction, of category 1 or 2, and substances with similar potential, must not be intentionally added to cosmetic products, and that substances classified pursuant to Directive 67/548/EEC as carcinogenic, mutagenic or toxic for reproduction, of category 3, and substances with similar potential, must not be intentionally added to cosmetic products unless it can be demonstrated that their levels do not pose a threat to the health of the consumer.
(12) Le SCCNFP a indiqué, dans son avis du 25 septembre 2001, que les substances classées en vertu de la directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses(8) comme cancérogènes (excepté les substances cancérogènes uniquement en cas d'inhalation), mutagènes ou toxiques pour la reproduction, des catégories 1 ou 2, ainsi que les substances ayant des effets potentiels similaires, ne devaient pas être volontairement ajoutées aux produits cosmétiques et que les substances classées en vertu de la directive 67/548/CEE comme cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de la catégorie 3, ainsi que les substances ayant des effets potentiels similaires, ne devaient pas être volontairement ajoutées aux produits cosmétiques, sauf s'il peut être démontré que leurs niveaux ne constituent pas une menace pour la santé du consommateur.

The substances, which could potentially enter Annex IB in accordance with the procedure laid down in Articles 10 and 11, are inter alia the following:
Les substances susceptibles d'être inscrites à l'annexe I B conformément à la procédure visée aux articles 10 et 11 sont, entre autres, les suivantes:

The scope of the proposal is limited to a short list of chemical substances and their mixtures posing the greatest concern, and sales of these to the general public and not to professional users or in business-to-business operations.
Le champ d'application de la proposition est limité à une liste succincte de substances chimiques et de leurs mélanges, qui représentent le risque le plus important, et à la vente de ces produits au grand public: il ne couvre pas la vente aux utilisateurs professionnels ou dans le cadre de transactions interentreprises.

The Regulation sets up a programme designed to identify and control the risks posed by some of the existing chemical substances listed in EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances).
Le règlement établit un programme destiné à identifier et contrôler les risques présentés par certaines substances chimiques existantes figurant dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances; Inventaire européen des produits chimiques commercialisés).