Vertaling van "model that something similar could " (Engels → Frans) :

Something similar could be crafted to deal with particular offence provisions in the code and in the Firearms Act.
Quelque chose de semblable pourrait être rédigé dans le contexte des dispositions particulières en matière d'infractions dans le code et dans la Loi sur les armes à feu.

Based on that experience, we thought something similar could be done in Canada.
Cette expérience nous a amenés à penser que l'on pourrait faire quelque chose de semblable au Canada.

And it's certainly a concern of farmers that something similar could happen with the Canadian Wheat Board.
Je comprends bien que les agriculteurs s'inquiètent du fait que la même chose pourrait se produire dans le contexte de la Commission canadienne du blé.

We see the ACAP program as it exists today as a very good model of something that could be developed for our airports.
Nous considérons le PAIA, tel qu'il se présente actuellement, comme un très bon modèle de programme qui pourrait être développé pour nos aéroports.

A similar model could be considered for Europeana.
Un modèle analogue pourrait être envisagé pour Europeana.

What I'm getting at is, is there the possibility in the British Columbia model that something similar could happen when you go from the wording of the question to the wording of the legislation, or does the citizens' assembly also control that?
Ce que je me demande, c'est si l'on ne risque pas d'avoir quelque chose du même genre en Colombie-Britannique quand on passera du texte de la question au texte de la loi, ou si c'est l'assemblée des citoyens qui gardera le contrôle à ce moment-là?

Similarly, the Impact Assessment concludes that the option of developing mandatory model clauses could help Member States avoiding incompatibility with Union law but that the wide range of situations and business models under the scope of the IGA Decision will, however, not allow developing model clauses precise enough in order to provide legal certainty and substitute an in-depth ex-ante assessment of a final draft text.
De même, l’analyse d’impact conclut que l’option consistant à formuler des clauses modèles obligatoires pourrait certes aider les États membres à éviter tout conflit avec le droit de l’Union, mais que la grande diversité des situations et des modèles d’entreprise relevant du champ d’application de la décision ne rend toutefois pas possible la rédaction de clauses modèles suffisamment précises pour garantir la sécurité juridique et se substituer à une évaluation ex ante approfondie des projets d'actes finaux.

The Commission made it clear when launching the strategy that it could serve as a model for similar approaches in other European macroregions;
Lors de la présentation du document, la Commission avait déjà indiqué que la stratégie pour la mer Baltique pourrait servir d'exemple à des approches similaires dans d'autres macrorégions européennes;

The MEDA project to support the Moroccan National Agency for Employment and Skills (ANAPEC) and the Migration Information and Management Centre which the EC is helping to set up in Mali to perform some of the above-mentioned tasks could serve as models for similar initiatives.
Le projet MEDA qui, au Maroc, soutient l'Agence nationale pour la Promotion de l'Emploi et des Compétences (ANAPEC), et le Centre d’Information et de Gestion des Migrations, que la Communauté aide à mettre sur pied au Mali pour remplir certaines des tâches décrites ci-dessus, pourraient servir de modèles à des initiatives similaires.