Vertaling van "system for prospectuses much simpler " (Engels → Frans) :

In one day it ended tax discrimination against stay at home parents and in one day it reduced its tax system to a much simpler system, and it did this while it increased health care spending.
En un jour, il a mis fin à la discrimination fiscale à l'endroit des parents qui restent au foyer pour s'occuper des enfants. En un jour, il a rendu son régime fiscal beaucoup plus simple. Et il a fait tout cela tout en augmentant les dépenses consacrées à la santé.

That is why the Commission has launched a public consultation on the simplification and improvement of public procurement rules, and I hope this will lead to a much simpler and more efficient system.
C’est pourquoi la Commission a lancé une consultation publique à propos de la simplification et de l’amélioration des règles y afférentes. J’espère que ce processus débouchera sur un système beaucoup plus simple et efficace.

We must go much further and make the system much simpler, for small farms in particular, without losing sight of the fact that we need to achieve our objective of preventing fraud.
Nous devons aller beaucoup plus loin et rendre le système beaucoup plus simple, en particulier pour les petites exploitations, sans perdre de vue le fait que nous devons atteindre notre objectif en matière de prévention de la fraude.

This should provide workers in third countries with a much simpler system for a single work and residence permit.
Celui-ci devrait offrir aux travailleurs de pays tiers un système plus simple pour l’obtention d’un permis de séjour et de travail.

The application of Community competition rules shall become the norm enabling undertakings to carry out projects in a much simpler manner than happens under the present system where agreements between undertakings are governed not just by Community provisions, but also by 25 national legal systems.
L’application des règles communautaires de concurrence deviendra la norme qui permettra aux entreprises de mener à bien des projets de manière beaucoup plus simple qu’avec le système actuel, dans lequel sont d’application pour les accords entre entreprises, en plus des dispositions communautaires, vingt-cinq législations nationales.

The cost of keeping in place a burdensome, diversified system which is no longer in line with the economic and technological environment is much higher than the transitional cost of replacing it by a simpler, more transparent and better managed system.
Le coût du maintien d’un système lourd et hétérogène ne correspondant plus à l’environnement économique et technologique est beaucoup plus élevé que le coût temporaire de son remplacement par un système plus simple, plus transparent et mieux géré.

He has radically revised the exemptions system, making it much simpler and including those parts of the proposal which he believes would have a beneficial environmental effect, and should be promoted.
Il a fondamentalement révisé le régime d'exonération, de façon à le rendre plus simple et à pouvoir reprendre les parties de la proposition qu'il juge bénéfiques pour l'environnement et qu'il conviendrait de promouvoir.

The proposed Directive would make the whole system for prospectuses much simpler and operational and so make it easier and cheaper to raise capital throughout the EU.
La directive proposée simplifierait et améliorerait considérablement tout le système de prospectus, de sorte qu'il deviendrait plus facile et moins coûteux de lever des capitaux dans l'UE.

Four upgrade options were finally accepted by the AECB. They ranged from installation of a second, fully independent fast shutdown system to the much simpler addition of a small number of control rods to the existing 21 rods, division of the rods into two banks, and the addition of a separate set of sensors and trip mechanisms for each bank.
La CCEA a finalement approuvé quatre options en matière de modernisation qui allaient de l’installation d’un second système entièrement indépendant d’arrêt rapide, en passant par l’ajout beaucoup plus simple d’un petit nombre de barres de commande aux 21 barres déjà installées et par la division des barres en deux groupes, jusqu’à l’ajout également d’un ensemble distinct de capteurs et de mécanismes de déclenchement pour chaque groupe.

The Commission is convinced that a fully functioning Single Market requires: * in VAT, a system which is much simpler, more objective and more modern and which, applying the tax according to the origin principle, will treat intra-Community transactions as equivalent to domestic ones; * on excise duties, progress in approximating excise duty rates where this is justified by the freedom of movement for goods and the joint implementation of other Community policies in accordance with the consultation process introduced for these product categories; * in the personal tax area, non-discriminatory treatment of frontier workers and other non-resident taxpayers, the ending of double taxation and the elimination of tax disadvantages linked to cross-border financial transactions (insurance premiums, pensions, mortgage interest payments, etc.); * with regard to tax on cross-border income flows, reducing the discriminatory treatment of subsidiaries established in other Member States, abolishing double taxation on interest and royalty payments, and permitting parent companies to take into account the losses of subsidiaries in other Member States, while avoiding the risk for Member States of revenue losses. c. Promoting employment and completing EMU The need for action in the taxation field to promote employment, indicated by the White Paper on Growth, Competitiveness and Employment, has been restated by a number of European Councils.
La Commission est convaincue qu'un marché unique pleinement opérationnel requiert: * en matière de TVA, un système fondamentalement plus simple, plus objectif et plus moderne qui, en appliquant la taxe selon le principe d'origine, traite toutes les transactions de manière uniforme dans la Communauté, qu'elles soient domestiques ou intra-communautaires; * en matière d'accises, de faire progresser le degré de rapprochement des taux d'accises là où la liberté de circulation des marchandises et la réalisation conjointes des autres politiques communautaires le justifient conformément au processus de consultation mis en oeuvre pour ces catégories de produits; * en matière d'impôt sur le revenu des personnes physiques, un traitement non-discriminatoire entre les travailleurs frontaliers et les autres contribuables non-résidents, la suppression de la double imposition et l'élimination des discriminations fiscales liées aux opérations financières transfrontalières (primes d'assurances, pensions, intérêts sur emprunts hypothécaires, etc); * en matière d'impôt sur les flux de revenus transfrontaliers: de réduire les discriminations frappant les filiales d'entreprises établies dans d'autres Etats membres, d'abolir les doubles impositions portant sur le paiement d'intérêts et de redevances, et de permettre la prise en compte par la société mère des pertes de leurs filiales dans d'autres Etats membres, tout en veillant à préserver la capacité des Etats membres de percevoir correctement l'impôt. c. La promotion de l'emploi et l'achèvement de l'UEM La nécessité d'agir sur la fiscalité pour la promotion de l'emploi, indiquée par le Livre Blanc sur la croissance, la compétitivité et l'emploi, a été réaffirmée par de nombreux Conseil européens.