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Traduction de «which could happen before » (Anglais → Français) :

First call for projects will be launched quickly after the underpinning legislation is formally approved by the European Parliament and Member States, which could happen before next summer.

Le premier appel à projets sera lancé rapidement après que le Parlement européen et les États membres auront formellement approuvé la législation de base, ce qui pourrait avoir lieu avant l'été prochain.


Besides security and strategic considerations, were Europe deprived of independent access to space, such refusals could happen again and would cause delays in the implementation of our space programmes, which increase costs and threaten European competitive position both on manufacturing and services markets.

Outre la question de la sécurité et les considérations stratégiques, si l’Europe était privée d’un accès indépendant à l’espace, ces refus pourraient se répéter et entraîneraient des retards dans la mise en œuvre de nos programmes spatiaux, ce qui générerait des coûts supplémentaires et menacerait la position concurrentielle de l’Europe à la fois sur le marché de la construction de satellites et sur celui des services.


description of the main activities and products of the parts of the establishment which are important from the point of view of safety, sources of major-accident risks and conditions under which such a major accident could happen, together with a description of proposed preventive measures.

description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet accident majeur pourrait survenir, accompagnée d'une description des mesures préventives prévues.


In order to avoid a situation where there are granted Community patents but no competent jurisdiction before which rights can be enforced, the conferral of jurisdiction must not happen at a point in time where the Community jurisdiction is not yet operational.

Pour éviter que des brevets communautaires soient délivrés alors qu'aucune juridiction compétente n'existe pour faire valoir les droits qu'ils confèrent, l'attribution de compétence ne peut intervenir à un moment où la juridiction communautaire ne serait pas encore opérationnelle.


35 The Court of First Instance was fully entitled to rule that the fact that the contested decision did not state that legal proceedings could properly be brought only through a lawyer authorised to practise before a court of a Member State or of another State which is a party to the EEA Agreement did not lead the appellants to commit an excusable error the consequence of which was that the Community rules of public policy governin ...[+++]

Le Tribunal a jugé, à bon droit, que le fait que la décision litigieuse n’indiquait pas qu’une action judiciaire ne pouvait être régulièrement introduite que par l’intermédiaire d’un avocat habilité à exercer devant une juridiction d’un État membre ou d’un autre État partie à l’accord EEE n’a pas conduit les requérantes à commettre une erreur excusable qui permettrait d’écarter en leur faveur les règles communautaires d’ordre public régissant les délais de recours.


It became clear that no lasting change could happen before the convention and the intergovernmental conference of 2004 had been concluded.

Il est apparu qu'aucun changement durable ne surviendrait avant la conclusion de la Convention et de la conférence intergouvernementale de 2004.


It became clear that no lasting change could happen before the convention and the intergovernmental conference of 2004 had been concluded.

Il est apparu qu'aucun changement durable ne surviendrait avant la conclusion de la Convention et de la conférence intergouvernementale de 2004.


We are facing a situation in which the devastating fire which destroyed the UN headquarters in Baghdad and also the murder by means of car bombs of the Shi’ite religious leader, Mohamed Baquer al Hakim, are part of a terrorist fight, but also of something which could be compared to a resistance and, at a time when everything that happened before the war is being reconsidered, we must be aware that what is requi ...[+++]

Nous nous trouvons face à une réalité où le feu dévastateur qui a détruit le siège de l’ONU à Bagdad, ainsi que l’assassinat du leader religieux chiite, Mohammed Baqer Al-Hakim, par un attentat à la voiture piégée, constituent un élément de la lutte terroriste, mais également d’une sorte de résistance. À l’heure de reconsidérer tous les événements survenus avant la guerre, nous devons être conscients que l’Irak n’a pas besoin d’un nouvel apport de troupes qui se verront agressées, mais bien d’un calendrier pour la reconstruction du pays, une reconstruction qui doit en outre impliquer les Irakiens.


That is in itself an indication of some degree of progress towards democracy. At the end of the day, of course, what counts is the way in which these elections are conducted, as well as what happens before and after them, and whether the process is fair and deserves to be described as democratic.

Environ 20 partis veulent prendre part à cette élection, ce qui, en soi, est le signe d’un certain progrès démocratique. Naturellement, cela dépend de la façon dont vont se dérouler ces élections ainsi que de ce qui va se passer avant et après les élections et si la procédure est équitable et peut être qualifiée de démocratique.


The other thing that could happen in areas such as London and other large cities is that the system could be broken up, which could lead to quite severe chaos.

La panne du système, qui pourrait mener à une situation chaotique, constitue un autre risque pour les zones importantes comme Londres ou d’autres grandes villes.




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'which could happen before' ->

Date index: 2021-07-27
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