Traduction de «which already took place » (Anglais → Français) :

However, as projects run for 15 months, a number of conferences already took place in 2002.
Toutefois, comme ces projets ont une durée de 15 mois, plusieurs conférences ont déjà eu lieu en 2002.

(d) a document that indicates, for any sales of the hazardous product that result in a transfer of ownership or possession, the locations at which those sales took place, the period during which they took place, and, for each month in that period, the quantity sold during the month; and
d) un document indiquant, pour toutes les ventes qui entraînent un transfert de possession ou de propriété du produit, le lieu où celui-ci a été vendu, la période pendant laquelle il l’a été et, pour chaque mois de cette période, la quantité vendue;

The meeting took place within the framework of the ongoing dialogue with churches, religious, philosophical and non-confessional organisations as enshrined in the Lisbon Treaty (Art 17 TFEU) and followed an annual meeting with philosophical and non-confessional organisations, which took place on 30 June 2016.
La rencontre s'est tenue dans le cadre du dialogue continu avec les églises, les organisations religieuses, philosophiques et non confessionnelles, consacré dans le traité de Lisbonne (article 17 du TFUE) et faisait suite à une rencontre annuelle avec les organisations philosophiques et non confessionnelles, qui s'est tenue le 30 juin 2016.

the period during which the uses took place for which amounts are due to rightholders and the territories in which the uses took place.
la période au cours de laquelle ont eu lieu les utilisations pour lesquelles des sommes sont dues aux titulaires de droits ainsi que les territoires dans lesquels ces utilisations ont eu lieu.

(Return tabled) Question No. 846 Hon. Stéphane Dion: With regard to Rights and Democracy, provided that if identifying an individual by name is impossible on privacy grounds, he or she would be identified by a number: (a) what are all the positions that were filled by appointments or contract awards made by the Conservative government since 2006, within or outside the organization, but which deal directly with the organization (e.g., private investigators), specifying at what time each position was created and what justified its creation; (b) where do those positions fit in the organization's hierarchical chart and, when outside the organization, what is their relation with the organization; (c) what criteria did the government use to select candidates for each of those positions, and how were those criteria determined; (d) who were the individuals or firms appointed to fill each of those positions; (e) who were the other individuals or firms that were interviewed or considered by the government for those positions; (f) which of the individuals identified in parts (d) and (e) have (i) held contracts awarded by, (ii) worked for, (iii) volunteered for, or (iv) run for a federal political party, identifying the position held and work done, the timeframe in which it took place and the name of the party; (g) which of the individuals identified in parts (d) and (e) have held governmental appointments in the past, identifying the position held and work done, the timeframe in which it took place, and the name of the appointing political party, Minister, or public office holder; (h) who were the Rights and Democracy employees who left the organization since January 2006, specifying at what date they were hired, what responsibilities they had within the organization, where they fit in the organization's hierarchical chart, at what date they left and the reason for their departure; (i) who were the individuals hired by Rights and Democracy, internally or as subcontract ...
(Le document est déposé) Question n 846 L'hon. Stéphane Dion: En ce qui concerne Droits et Démocratie, étant entendu que s’il est impossible d’identifier nommément une personne pour des raisons de protection de sa vie privée, le gouvernement l’identifiera au moyen d’un numéro: a) quels sont tous les postes dotés par nomination (ou par contrat) par le gouvernement conservateur depuis 2006, au sein de l’organisme ou à l'extérieur, mais dont les fonctions se rapportent directement à l’organisme (par ex., les détectives privés), en précisant quand chaque poste a été créé et ce qui a justifié sa création; b) où ces postes se situent-ils dans l’organigramme hiérarchique de l’organisme et quel lien y a-t-il entre les postes créés hors de l’organisme et l’organisme; c) quels critères le gouvernement a-t-il appliqués pour choisir les titulaires de chacun de ces postes parmi les candidats, et comment ont-ils été établis; d) quelle est la personne physique ou morale qui a été nommée pour combler chacun de ces postes; e) qui sont les autres personnes physiques ou morales qui ont été reçues en entrevue ou dont la candidature a été étudiée pour la dotation de ces postes; f) parmi les personnes identifiées en réponse aux parties d) et e), lesquelles (i) ont obtenu des contrats accordés par un parti politique fédéral, (ii) ont travaillé pour un parti fédéral, (iii) ont travaillé comme bénévoles pour un parti fédéral ou (iv) ont été candidates à une élection pour un parti fédéral, en précisant dans chaque cas le poste occupé et les fonctions exercées, la période visée et le nom du parti; g) parmi les personnes identifiées en réponse aux parties d) et e), lesquelles ont été nommées à des postes au gouvernement fédéral par le passé, en précisant dans chaque cas le poste occupé et les fonctions exercées, la période visée et le nom du parti politique, du ministre ou du titulaire de charge publique qui a fait la nomination; h) qui sont les employés de Droits et Démocratie qui ont ...

3. The allocation to the installation shall be adjusted accordingly as of the year following the one during which the capacity reduction took place or as of 2013, if the significant capacity reduction took place before 1 January 2013.
3. L’allocation à cette installation est ajustée en conséquence à compter de l’année suivant celle durant laquelle a eu lieu la réduction de capacité, ou à compter de 2013 si la réduction significative de capacité a eu lieu avant le 1er janvier 2013.

In particular, considering the changes which already took place in the European Union to face the world challenges, she will highlight the need for a diversification of the resources, the importance of deepening the dialogue between producers and consumers and will explain the contents of the recent Commission initiative for an increased co-ordination of oil and gas stocks.
Prenant acte des changements qui ont déjà lieu dans l'Union européenne pour répondre aux défis mondiaux, elle insistera sur la nécessaire diversification des ressources, l'importance d'approfondir le dialogue entre les producteurs et les consommateurs et expliquera le contenu de la récente initiative de la Commission en faveur d'une coordination accrue des stocks de pétrole et de gaz.

That debate already took place in Parliament, and I for one do not wish to reopen the debate at this time.
Le Parlement a tenu ce débat, et, pour ma part, je ne souhaite pas qu'il le reprenne.

2. For the purposes of the United Kingdom and Ireland "statutory seat" means the registered office or, where there is no such office anywhere, the place of incorporation or, where there is no such place anywhere, the place under the law of which the formation took place.
2. Pour le Royaume-Uni et l'Irlande, on entend par "siège statutaire" le registered office ou, s'il n'existe nulle part de registered office, le place of incorporation (le lieu d'acquisition de la personnalité morale) ou, s'il n'existe nulle part de lieu d'acquisition de la personnalité morale, le lieu selon la loi duquel la formation (la constitution) a été effectuée.

However, the agreement for the defence of North America, which finally took place in 1957, was not that hard to come by in the sense that Canada, the United States and Britain were already intimate allies in terms of secret intelligence.
Cependant, l'accord assurant la défense de l'Amérique du Nord, finalement conclu en 1957, n'avait pas été trop difficile à négocier étant donné que le Canada, les États-Unis et la Grande-Bretagne étaient déjà très liés au chapitre du renseignement.